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Mai 2004
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Conseil Général
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer de nouvelles conventions avec les associations de prévention spécialisée. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil général/ Mai 2004 [2004 ASES 97]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui demande l'autorisation de signer de nouvelles conventions avec les associations de prévention spécialisée ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe CARESCHE, au nom de la 5e Commission, et par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à signer les conventions, dont le texte est joint à la présente délibération, avec les associations de prévention spécialisée suivantes :
- "La Clairière", 60, rue Greneta (2e) ;
- "Arc 75", 57, rue Saint-Louis-en-l'Ile (4e) ;
- "Association Jeunes Amis du Marais - AJAM", 64, rue de la Verrerie (4e) ;
- "Association nationale d'entraide féminine - ANEF", 61, rue de la Verrerie (4e) ;
- "SILOE", 5, rue Victor-Massé (9e) ;
- "La Rue", 88, avenue Philippe-Auguste (11e) ;
- "Fondation jeunesse feu vert", 23, avenue Philippe-Auguste (11e) ;
- "Cap 2000", 24-26, rue Sibuet (12e) ;
- "SOLEIL", 9, rue de Mulhouse (12e) ;
- "Association Jean Cotxet", 21, rue Montmartre (1er) ;
- "Trinité Vintimille Anvers Sacré C?ur 15 - T.V.A.S. 15", 35, rue Santos-Dumont (15e) ;
- "Jeunesse-Culture-Loisirs-Technique - J.C.L.T.", 17, rue Poulmarch (10e) ;
- "Aux Captifs, La Libération", 151, rue du Chemin-Vert (11e) ;
- "Trinité Vintimille Anvers Sacré-C?ur 17 - T.V.A.S. 17", 15, rue de Saussure ;
- "Trinité Vintimille Anvers Sacré-C?ur 18/17N - T.V.A.S. 18/17N", 147, boulevard Ney (18e) ;
- "Groupe de recherche et d'action auprès des jeunes adolescents de la rue - G.R.A.J.A.R.", 195, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e) ;
- "Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle - A.D.C.L.J.C.", 76, rue Philippe-de-Girard (18e) ;
- "Maison des copains de la Villette - M.C.V.", 156, rue d'Aubervilliers (19e) ;
- "Association des centres d'aide et de secours à l'adolescence - A.C.A.S.A.", 73, rue Curial-Tour C (19e) ;
- "Oeuvre de protection des enfants juifs - O.P.E.J.", 10, rue Théodule-Ribot (17e) ;
- "Centre français de protection de l'enfance - C.F.P.E.", 23, place Victor-Hugo (Le Kremlin Bicêtre 94270).
Art. 2.- Ces conventions se substituent aux précédentes.