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Mai 2004
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Conseil Général
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Déliberation

G - Attribution d'une subvention de 1.500 euros à l'"Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes" (ALEA) pour son action de formation linguistique au titre de l'année 2004. Mmes Khédidja BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Déliberation/ Conseil général/ Mai 2004 [2004 ASES 64]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L3411-1 et suivants ;
Vu le Code de l'Action Sociale et des Familles et notamment ses articles L-263-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, propose d'attribuer une subvention à l'"Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes" (ALEA) pour son action de formation linguistique ;
Sur le rapport présenté par Mmes Khédidja BOURCART et Gisèle STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est attribuée à l'"Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes" (ALEA) (X.04324) situé au "centre social 12" de la CAF sis 295, rue de Charenton à Paris 12ème pour son action de formation linguistique.
Art. 2.- La dépense correspondante serait imputée à la rubrique 58, chapitre 65, nature 6574, ligne DP 001 du budget de fonctionnement du Département de Paris de l'exercice 2004.