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Mai 2004
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Conseil Général
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Déliberation

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative au point d'étape pour 2004 du Programme départemental d'insertion pour 2003 et 2004, adopté en Conseil départemental d'insertion du 31 mars 2004. M. Christian SAUTTER, Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil général/ Mai 2004 [2004 ASES 136]



Note affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 mai 2004.
La communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative au point d'étape pour 2004 du Programme départemental d'insertion pour 2003 et 2004 adoptée en Conseil départemental d'insertion du 31 mars 2004 a été inscrite à l'ordre du jour de la séance du Conseil de Paris des 10 et 11 mai 2004.