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Juin 2008
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G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Juin 2008 [2008 DASCO 38]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu l?article 10 de la loi n°2000-321, du 12 avril 2000, relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n°2001-495, du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution de subventions à divers établissements scolaires départementaux ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 728 euros est attribuée au collège Jean-Baptiste Poquelin - 4, rue Molière (1er), (D08464).

Art. 2.- Une subvention de 568 euros est attribuée au collège Lamartine - 121, rue du faubourg Poissonnière (9e), (D08107).

Art. 3.- Une subvention de 667 euros est attribuée au collège Vincent d?Indy - 8, avenue Vincent d?Indy (12e), (D02453).

Art. 4.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Vincent d?Indy - 8, avenue Vincent d?Indy (12e), (D02453).

Art. 5.- Une subvention de 610 euros est attribuée au collège Camille Claudel - 4 bis, avenue de Choisy (13e), (D06518).

Art. 6.- Une subvention de 492 euros est attribuée au collège Gustave Flaubert - 82, avenue d?Ivry (13e), (D04101).

Art. 7.- Une subvention de 869 euros est attribuée au collège Alphonse Daudet - 93, rue d?Alésia (14e), (W00278).

Art. 8.- Une subvention de 750 euros est attribuée au collège Jean Moulin - 75, rue d?Alésia (14e), (W00247).

Art. 9.- Une subvention de 750 euros est attribuée au collège Jean Moulin - 75, rue d?Alésia (14e), (W00247).

Art. 10.- Une subvention de 700 euros est attribuée au collège Saint-Exupéry - 89, boulevard Arago (14e), (W00248).

Art. 11.- Une subvention de 852 euros est attribuée au collège Molière - 71, rue du Ranelagh (16e), (W00280).

Art. 12.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Honoré de Balzac - 118, boulevard Bessières (17e), (D03131).

Art. 13.- Une subvention de 300 euros est attribuée au collège Marx Dormoy - 55, rue Marx Dormoy (18e), (D03580).

Art. 14.- Une subvention de 923 euros est attribuée au collège Maurice Utrillo - 100, boulevard Ney (18e), (D00497).

Art. 15.- Une subvention de 680 euros est attribuée au collège Maurice Utrillo - 100, boulevard Ney (18e), (D00497).

Art. 16.- Une subvention de 450 euros est attribuée au collège Roland Dorgelès - 63, rue de Clignancourt (18e), (D07514).

Art. 17.- Une subvention de 800 euros est attribuée au collège Charles Péguy - 69, avenue Simon Bolivar (19e), (W00260).

Art. 18.- Une subvention de 724 euros est attribuée au collège Charles Péguy - 69, avenue Simon Bolivar (19e), (W00260).

Art. 19.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Claude Chappe - 9, rue des Alouettes (19e), (D05735).

Art. 20.- Une subvention de 610 euros est attribuée au collège Claude Chappe - 9, rue des Alouettes (19e), (D05735).

Art. 21.- Une subvention de 433 euros est attribuée au collège Edmond Michelet - 70, rue de l?Ourcq (19e), (D06319).

Art. 22.- Une subvention de 900 euros est attribuée au collège Georges Méliès - 45, rue de Tanger (19e), (W00224).

Art. 23.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Georges Méliès - 45, rue de Tanger (19e), (W00224).

Art. 24.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Jean Perrin - 6, rue Eugène Reiz (20e), (D06330).

Art. 25.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Jean Perrin - 6, rue Eugène Reiz (20e), (D06330).

Art. 26.- La dépense correspondante, d?un montant de 14 636 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2008 du Département de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DF 80001.