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G - Dotations complémentaires aux collèges publics pour 2008 (1ère tranche). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Juin 2008 [2008 DASCO 34]


CHERKI, rapporteur.

 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le Code de l?éducation ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, soumet à son approbation l?attribution de dotations complémentaires de fonctionnement aux collèges publics pour 2008 (1ère tranche) ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvée l?attribution de dotations complémentaires de fonctionnement aux collèges publics pour 2008 (1ère tranche), suivant le tableau ci-dessous :

Collège

Adresse

Montant (en ?)

CONDORCET

61 rue d?Amsterdam (8e)

2.130

LA GRANGE AUX BELLES

158 quai de Jemmapes (10e)

4.200

LOUISE MICHEL

11 rue Jean Poulmarch (10e)

930

ELSA TRIOLET

9 rue Yéo Thomas (13e)

500

ELSA TRIOLET

9 rue Yéo Thomas (13e)

2.432*

ALPHONSE DAUDET

93 rue d?Alésia (14e)

500

ALBERTO GIACOMETTI

7 rue du Cange (14e)

6.000

JEAN MOULIN

75 rue d?Alésia (14e)

5.500

GEORGES DUHAMEL

13 rue des Volontaires (15e)

1.700

AMEDEO MODIGLIANI

1 rue de Cherbourg (15e)

500

MADAME DE STAËL

14 rue de Staël (15e)

500

CARNOT

141-145 bd. Malesherbes (17e)

930

STEPHANE MALLARME

29 rue de la Jonquière (17e)

1.860

ANDRE MALRAUX

5 bis rue St-Ferdinand (17e)

500

ANTOINE COYSEVOX

16 rue Coysevox (18e)

1.430

YVONNE LE TAC

7 rue Yvonne Le Tac (18e)

500

MAURICE UTRILLO

4 av. de la Porte de Clignancourt (18e)

1.800

EDGAR VARESE

16-18 rue Adolphe Mille (19e)

7.000

JEAN PERRIN

6 rue Eugène Reisz (20e)

4.300

COLETTE BESSON

9 rue des Panoyaux (20e)

930

TOTAUX

 

44.142

 

* régularisation du financement de l?atelier théâtre dans lecadre du dispositif ?projets des collèges?

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 44.142 euros, sera imputée sur le budget départemental de fonctionnement de 2008, chapitre 65, nature 655111, rubrique 221.