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Juillet 2002
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Conseil Général
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G - Demande de subvention du "Foyer de Grenelle - Centre social" sise 17, rue de l'Avre (15e), pour le financement d'un colloque sur la lutte contre la précarité intitulé "Précaire, j'espère". Mme Mylène STAMBOULI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2002 [2002 ASES 76]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 3411-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 14 juin 2002 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d'allouer une subvention à l'association "Foyer de Grenelle - Centre social" pour le financement d'un colloque sur la lutte contre la précarité ;
Sur le rapport présenté par Mme Mylène STAMBOULI, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribuée, au titre de l'exercice 2002, à l'association "Foyer de Grenelle - Centre social" (P 00017) sise 17, rue de l'Avre (15e), pour le financement d'un colloque sur la lutte contre la précarité intitulé "Précaire, j'espère".
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-3, ligne D08 du budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2002.