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Juillet 2002
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Déliberation

G - Subvention à l'association "Le Club 214" 214 rue Lafayette (10e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2002 [2002 ASES 79]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération en date du 11 juin 2002 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention de 1.525 euros au profit de l'association "Le Club 214" situé 214 rue Lafayette (10e) ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.525 euros est attribuée à l'association "Le Club 214" (D02050) 214 rue Lafayette (10e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement du département de Paris au titre de l'exercice 2002, chapitre 956, sous chapitre 956-50, article 657-3, ligne D09.