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Octobre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l’association “Emir Abdelkader”, Maison des Associations du 13e arrondissement, - boîte n° 39-11, rue Caillaux (13e). Mmes Khédija BOURCART et Odette CHRISTIENNE, rapporteures.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2005 [2005 DAC 540]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 25 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 25 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 4 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Emir Abdelkader? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Khédija BOURCART, au nom de la 6e Commission et par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribuée à l?association ?Emir Abdelkader?, qui a pour objet d?honorer la mémoire de l?Emir Abdelkader et dont le siège social est situé à la Maison des Associations du 13e arrondissement, - boîte n° 39-11, rue Caillaux, (13e) pour la réalisation d?une plaquette (X06004 2005-03076).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005 nature 6574, rubrique 323, ligne P013 : ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Mémoire?.