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Déliberation

Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2005 [2005 DDATC 157]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 2 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 2 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l?organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon et notamment ses articles L.2511-16, L.2511-18 ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 3 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement en date du 6 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement en date du 5 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement en date du 11 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 6 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement en date du 4 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 7e arrondissement en date du 4 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement en date du 3 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 10 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement en date du 11 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 3 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 10 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 6 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 3 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 3 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement en date du 4 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement en date du 3 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 3 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement en date du 10 octobre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 7 octobre 2005 ;

Vu le projet de délibération, en date du 4 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose, au titre de l?exercice 2006, de mettre à jour l?inventaire des équipements dont les conseils d?arrondissement ont la charge ;

Sur le rapport présenté par M. François DAGNAUD, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- L?inventaire des équipements de proximité dont les conseils d?arrondissement des 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e ont la charge est fixé conformément à la liste ci-jointe.

Art. 2.- L?ensemble des précédentes délibérations concernant l?inventaire des équipements dont les conseils d?arrondissement ont la charge est abrogé.