Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les Aides au Cinéma (exercices 1998 et suivants). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2005 [2005 SG 146]


 

Note affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2005.

Les observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d?Ile-de-France sur les aides au Cinéma (exercices 1998 et suivants) ont été inscrites à l?ordre du jour de la séance du Conseil de Paris des lundi 17 et mardi 18 octobre 2005.