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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Famillathlon”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2005 [2005 DJS 436]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 2 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 2 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 4 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Famillathlon? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l?association ?Famillathlon?, (n°X05933 / 2005-02808) 40, rue de Lübeck (16e), pour l?organisation d?une manifestation intitulée : ?La famille, c?est le sport?, le 2 octobre 2005 au Champ de Mars à (Paris).

Art.2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 67, nature 6745, fonction 40, ligne P001 : ?Provision pour subvention exceptionnelle au titre des sports? du budget de la Ville de Paris de 2005.