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Juin 2006
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Conseil Général
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G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Juin 2006 [2006 DASCO 57]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu l?article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de délibération, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution de subventions à divers établissements scolaires ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Jacques Prévert, 18, rue Saint-Benoît (6e), (D02126) [Lycée Fénelon Agence comptable, 2, rue de l?Eperon (6e)], destinée à participer au financement d?un projet pédagogique ?Initiation à l?art moderne et contemporain à travers les arts techniques du cirque? en partenariat avec l?association ?Cirqu?Aouette?, à raison de 6 séances de 2 heures, de janvier à mars 2006, au profit de 27 élèves d?une classe de 6e.

Art. 2.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Valmy, 199, quai de Valmy (10e), (D04056) [Lycée professionnel Gustave Ferrié Agence comptable, 7, rue des Ecluses-Saint-Martin (10e)], destinée à participer au financement d?un projet pédagogique ?Formation des délégués de classe du collège? avec l?intervention d?un juriste/avocat, la rencontre avec un représentant du parquet et du tribunal, la visite du parlement et de l?Assemblée Nationale, la mairie du Xe et la Mairie de Paris, durant l?année scolaire 2005/2006, au profit de 36 élèves de classes de la 6e à la 3e.

Art. 3.- Une subvention de 728 euros est attribuée au collège Beaumarchais, 124-126, rue Amelot (11e), (W00275) [Lycée technique Dorian Agence comptable, 74, avenue Philippe-Auguste (11e)], destinée à participer au financement d?un échange franco-américain concrétisé par un séjour linguistique et culturel à New-York (U.S.A.), du 14 au 28 avril 2006, au profit de 15 élèves de classes de 4e et 3e et l?accueil des élèves américains à Paris, qui s?est déroulé du 11 au 25 février 2006.

Art. 4.- Une subvention de 600 euros est attribuée au collège Saint-Exupéry, 89, boulevard Arago (14e), (W00248) [M. l?Attaché d?Intendance du lycée technique Emile Dubois, 14, rue Emile-Dubois (14e)], destinée à participer au financement d?un stage de plein air avec activités d?eaux vives à Embrun (Hautes-Alpes), du 28 mai au 2 juin 2006, au profit de 49 élèves de trois classes de 5e.

Art. 5.- Une subvention de 840 euros est attribuée au collège Saint-Exupéry, 89, boulevard Arago (14e), (W00248) [M. l?Attaché d?Intendance du lycée technique Emile Dubois, 14, rue Emile-Dubois (14e)], destinée à participer au financement d?un séjour linguistique, culturel et sportif dans le Delta de l?Ebre (Espagne), du 23 au 30 juin 2006, au profit de 56 élèves de classes de 3e.

Art. 6.- Une subvention de 524 euros est attribuée au collège Hector Berlioz, 17, rue Georgette-Agutte, 17, rue Georgette-Agutte (18e), (D04968) [Lycée Honoré de Balzac Agence comptable, 118, boulevard Bessières (17e)], destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Naples (Italie), du 14 au 19 mai 2006, au profit de 20 élèves latinistes de classes de 4e et 3e.

Art. 7.- Une subvention de 391 euros est attribuée au collège Edouard Pailleron, 33, rue Edouard-Pailleron (19e), (X03343) [Lycée Henri Bergson Agence comptable, 27, rue Edouard-Pailleron (19e)], destinée à participer au financement d?un séjour de pleine nature à Veaugnes (Cher), du 12 au 16 juin 2006, au profit de 15 élèves d?une classe de 6e SEGPA.

Art. 8.- Une subvention de 527 euros est attribuée au collège Guillaume Budé, 7, rue Jean-Quarré (19e), (D06141) [Lycée professionnel Quarré Agence comptable, 12, rue Jean-Quarré (19e)], destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel dans plusieurs villes anglaises du sud (Angleterre), du 3 au 7 avril 2006, au profit de 28 élèves d?une classe de 6e.

Art. 9.- Une subvention de 475 euros est attribuée au collège Lucie Faure, 40, rue des Pyrénées (20e), (D06932) [Mme l?Intendante Lycée Maurice Ravel, 80, cours de Vincennes (20e)], destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Aix la Chapelle et Cologne (Allemagne), les 26 et 27 mai 2006, au profit de 40 élèves germanistes de classes de 6e à la 3e.

Art. 10.- La dépense correspondante, d?un montant de 4695 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2006 du Département de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP002.