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Mars 2005
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Déliberation

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Alfred et Wolfgang Döblin, 5, square Henri-Delormel (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2005 [2005 DAC 107]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 21 mars 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 21 mars 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu la délibération du 5 mars 1979 réglementant les hommages rendus par la Ville ;

Vu le projet de délibération, en date du 22 février 2005, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l?apposition d?une plaque commémorative en hommage à Alfred et Wolfgang Döblin, 5, square Henri-Delormel (11e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 21 février 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvée la proposition de M. le Maire de Paris tendant à l?apposition d?une plaque commémorative en hommage à Alfred et Wolfgang Döblin, 5, square Henri-Delormel (14e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget d?investissement de la Ville de Paris, exercice 2005, rubrique 324, nature 2313, mission 40000-99-040.