Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention au Club des Volontaires du Sport (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2005 [2005 DJS 171]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 9 mars 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 9 mars 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 22 février 2005, par lequel M. le Maire de Paris propose l?attribution d?une subvention de 1.530 euros au ?Club des Volontaires du Sport? dont le siège social est situé 1, avenue Pierre de Coubertin (13ème) ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.530 euros est attribuée au ?Club des Volontaires du Sport? (n° X 01366 / 200405001) dont le siège social est situé 1, avenue Pierre de Coubertin (13ème) pour sa participation bénévole à l?organisation de la Journée du 5 juin dans le cadre de la journée sans voiture et de l?animation organisée à cette occasion pour la mobilisation des parisiens pour la candidature de Paris 2012.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65 - nature 6574 - fonction 40 - ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?année 2005.