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Mars 2005
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Déliberation

Attribution de la dénomination “centre sportif André Chance” au complexe sportif situé 1, cour Debille (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2005 [2005 DJS 175]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 9 mars 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 9 mars 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis favorable de la Commission d?examen des projets de dénomination des voies, places, espaces verts et équipements publics municipaux du 6 décembre 2004 ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 21 février 2005 ;

Vu le projet de délibération, en date du 22 février 2005, autorisant M. le Maire de Paris à attribuer la dénomination ?centre sportif André Chance? au complexe sportif situé 1, cour Debille, (11e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

La dénomination ?centre sportif André Chance? est attribuée au complexe sportif situé 1, Cour Debille (11e).