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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2005 [2005 DJS 68]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 9 mars 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 9 mars 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 22 février 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à treize associations sportives du 15e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 21 février 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.220 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du collège Claude Debussy (n° D03155 / 2004-04392), 4, place du Commerce (15e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du collège Buffon (n° D03179 / 200500177), 16, boulevard Pasteur (15e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 250 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du lycée d?électronique Fernand Holweck (n° D03164 / 2005-00178), 149, rue de Vaugirard (15e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du lycée technique Louis Armand (n° D03167 / 2004-04099), 319, rue Lecourbe (15e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive des volontaires (n° D03174 / 200404523), 13, rue des Volontaires (15e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Sportive association Bourseul? (n° D03168 / 200500179), 20, rue Bourseul (15e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Volley sporting club (Volley SC)? (n° X01219 / 200404633), 124, rue du Théâtre (15e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association G.V. Le Linois (n° D03143 / 2004-04341), 5 bis, villa Thoréton (15e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.100 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Essor sportif et culturel? (n° D01551 / 2004-04696), 112, rue de Lourmel (15e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.050 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive russe (n° D02291 / 2004-04073), 13, rue de Dantzig (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Fondary Verlomme? (n° D03160 / 2005-00181), 24, rue Fondary (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du collège Modigliani (n° D06382 / 200404526), 1, rue de Cherbourg (15e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?SKA sports? (n° X02397 / 2005-00180), 23, rue François-Bonvin (15e).

Art. 14.- La dépense correspondante, d?un montant total de 13.270 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.