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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 8 associations du 10ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2005 [2005 DJS 58]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 11 mars 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 11 mars 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 22 février 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à huit associations sportives du 10ème arrondissement ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses natures L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10ème arrondissement, en date du 24 février 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du collège de la Grange-aux-Belles (n°D03079 / 2004-04492) - 158/160, quai de Jemmapes (10ème).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive Colbert (n°D02945 / 2004-04436) - 27, rue du Château Landon (10ème).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du LEP Marie Laurencin (n°D02940 / 2004-04565) - 114, quai de Jemmapes LEP Marie Laurencin (10ème).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?FLAG - First loisirs animation génération? (n°X02735 / 2004-04421) - 64, av Claude Vellefaux (10ème).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?TCX - Tennis club du 10ème arrondissement de Paris? (n°D02934 / 2005-00229) - 23, rue Lucien Sampaix (10ème).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Club sportif Lancry 3ème âge? (n°D04483 / 2004-04561)

- 125, quai de Valmy (10ème).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du lycée technique Jules Siegfried (n°X04507 / 2004-04530) - 12, rue d?Abeville (10ème).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Club recherche et loisirs 10ème? (n°D01673 / 200501243) - 31, rue du Château Landon (10ème).

Art. 9.- La dépense correspondante, d?un montant total de 8.350 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.