Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à la F.F.T.T. Ligue Régionale d’Ile-de-France de Tennis de Table. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2005 [2005 DJS 91]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 15 mars 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 15 mars 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 22 février 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la F.F.T.T. Ligue Régionale d?Ile-de-France de Tennis de Table ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 9.146 euros est attribuée à la F.F.T.T. Ligue Régionale d?Ile-de-France de Tennis de Table (D05069/2005-00025), 90-92, boulevard Anatole France à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), pour l?organisation du Grand Prix de Paris des Jeunes et du Tournoi Populaire de la Ville de Paris en décembre 2005 à la Halle Carpentier (13e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.