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Mars 2005
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Subvention à l’association “Les Amis du 18e du Mois”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2005 [2005 DDATC 24]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 mars 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 mars 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération, en date du 22 février 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Les Amis du 18e du Mois? ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 17 février 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 16.000 euros est attribuée à l?association ?Les Amis du 18e du Mois? (X02468) sise 76 rue Marcadet (18e).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 16.000 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P018 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre des relations avec les associations?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.