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Déliberation

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Le printemps des enfants” située dans le 9e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2005 [2005 DDATC 23]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 mars 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 mars 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération, en date du 22 février 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Le Printemps des enfants? située dans le 9e arrondissement ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu la demande du Maire du 9e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 28 février 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 535 euros est attribuée à l?association ?Le Printemps des enfants?, domiciliée 80 rue Taitbout (9e), afin qu?elle puisse continuer à améliorer le quotidien des enfants hospitalisés.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P009 (X03809), subvention à partir des fonds du Maire - 9e arrondissement - du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2005.