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Mai 2009
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2009, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2009


 

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DU 22 - Acquisition en état de futur achèvement auprès de la RIVP d'une école et de ses 2 logements de fonction, dans un ensemble immobilier projeté sur le lot M9C dans la ZAC "Paris Rive Gauche" (13e).

2009, DLH 14 - Modification, au titre de la RIVP, du programme d'acquisition réhabilitation de logements PLA-I et PLUS situé 63 à 67 rue de Rome (8e) ainsi que des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter en vue de son financement.

2009, DLH 42 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 107 rue Saint-Honoré (1er).

2009, DLH 45 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 4 rue de Provence (9e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DU 48 - Echange foncier entre la Ville de Paris et "Paris Habitat - OPH" dans la cité Fougères (20e). - Désaffectation et déclassement d'emprises comprises dans l'échange foncier, autorisation de constituer toutes les servitudes nécessaires à cette opération.

2009, DLH 3 - Garanties d'emprunts complémentaires, au profit de "Paris Habitat - OPH", pour la réalisation d'un programme d'acquisition réhabilitation de 32 logements PLA-I d'une part, et d'un programme de réhabilitation PALULOS portant sur 22 logements d'autre part, situés 21 rue des Malmaisons (13e).

2009, DLH 20 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 3 villa Deshayes (14e).

2009, DLH 27 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 147 rue d'Avron (20e).

2009, DLH 64 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", d'un lot de volume communal dépendant de l'immeuble situé 60-62 rue de Passy (16e).

2009, DLH 77 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, au profit de "Paris Habitat - OPH", pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts bancaires à contracter par "Paris Habitat - OPH", en vue du financement de commerces et locaux d'activité compris dans différents programmes de l'Office.

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DLH 7 - Garantie de la Ville de Paris au prêt à l'amélioration souscrit par "Immobilière 3F" pour la réalisation d'un programme de travaux de réhabilitation de 263 logements du groupe immobilier "Carrières d'Amérique" (19e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DLH 47 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 35 - rue des Petits Carreaux (2e).

2009, DLH 66 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 32 rue de Terre Neuve (20e).

2009, DLH 74 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, au profit de la SGIM, à l'emprunt bancaire complémentaire à contracter en vue du financement de l'aménagement en Maison des Associations des locaux d'activités de l'immeuble situé 38 boulevard Henri IV (4e).

2009, DLH 86 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 7 rue de Hanovre (2e).

M. François VAUGLIN, Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, SGRI 23 - Signature de l'avenant n° 1 à la convention passée avec l'APUR pour la mise en oeuvre du programme de coopération décentralisée avec la Ville de Phnom Penh "Phnom Penh 2020 : contributions à un développement urbain maîtrisé".

M. Pierre AIDENBAUM ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, SGCP 4 - Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par le conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d'administration de la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP).

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigtte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DDEE 99 - Signature d'une convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l'attribution d'une subvention pour l'opération "Ambassadeurs de l'Accueil" 2009. Montant : 340.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, MM. Christian SAUTTER, Pierre SCHAPIRA et Mme Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DDEE 110 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Ile de France Expo 2010 Shanghai" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 500.000 euros.