Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 9 associations du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2005 [2005 DJS 52]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 15 mars 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 15 mars 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 22 février 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à neuf associations sportives du 6e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses natures L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 22 février 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association athlétique alsaciennne (n° D02826 / 200404702), 109, rue Notre-Dame-des-Champs (6e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du lycée Fénelon (n° D02834 / 200404350), 2, rue de l?Eperon (6e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Football club du Luxembourg? (n° X00847 / 200500346), 18, rue de l?Odéon (6e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Club sportif de France? (n° D02770 / 2004-04656), 22, rue Notre-Dame-des-Champs-piscine Stanislas (6e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.700 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive de l?Institut normal Sainte-Geneviève (n° D02768 / 2005-00528), 64, rue d?Assas (6e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du lycée Montaigne (n° D02839 / 2005600530), 17, rue Auguste-Comte (6e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive Jacques Prévert (n° D07500 / 200404490), 18, rue Saint-Benoît (7e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Gym douce pour tous? (n° X01610 / 2004-04987), 13, rue Mézières (6e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.600 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Volley six? (n° D02935 / 2005-00537), chez M. WAINTROP, 27, rue de Seine (6e).

Art. 10.- La dépense correspondante, d?un montant total de 14.000 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.