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Mai 2009
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2009, Votes spécifiés. Groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche. Positions de vote :

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2009


Groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche.

Positions de vote :

Contre :

2009 DDEE 103 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS WH SMITH FRANCE pour l'exploitation du magasin à l'enseigne "WH SMITH LA LIBRAIRIE ANGLAISE" , 248, rue de Rivoli (1er).

Contre :

2009 DDEE 104 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL TOP SOUVENIRS pour l'exploitation de son établissement "TOP SOUVENIRS - LES ARCADIENNES", 180, rue de rivoli (1er).

Pour :

2009 DDEE 120 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA ADIDAS FRANCE, pour l'exploitation de son magasin à l'enseigne "ADIDAS" 3 ter, rue des Rosiers (4e).

Contre :

2009 DDEE 121 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL GAVILANE CREATION, pour l'exploitation de son magasin à l'enseigne "GAVILANE" 8, rue des Francs-Bourgeois (3e).

Pour :

2009 DDEE 122 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL STANDYR à l'enseigne "YVES ROCHER" pour l'exploitation de son magasin à l'enseigne "CENTRE DE BEAUTE YVES ROCHER" 102, avenue des Champs-Elysées (8e).

Pour :

2009 DDEE 123 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la "SARL COS HENNES & MAURITZ FRANCE" pour l'exploitation de son magasin à l'enseigne "COS RUE DES ROSIERS" 4, rue des Rosiers (4e).

Contre :

2009 DDEE 127 - Demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical présentée par la SAS GUCCI FRANCE, 7, rue Léonce Reynaud (16e), dans le cadre d'une vente privée qui aura lieu le dimanche 17 mai à la porte de Versailles (15e).

Contre :

2009 DDEE 128 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA BNP PARIBAS (16e).

Contre :

2009 DDEE 133 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL ASTON AGENCY, 5, rue Paul-Bert à Saint-Ouen pour les interventions dans le hall d'exposition "CITROËN", 42, avenue des Champs-Elysées (8e).

Pour :

2009 DDEE 143 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS "STG GARNIER-THIEBAUT" pour l'exploitation de son magasin à l'enseigne "GARNIER-THIEBAUT" 79, boulevard Raspail (5e).

Groupe "Les Verts".

Positions de vote :

Contre :

2009 DDEE 103 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS WH SMITH FRANCE pour l'exploitation du magasin à l'enseigne "WH SMITH LA LIBRAIRIE ANGLAISE" , 248, rue de Rivoli (1er).

Contre :

2009 DDEE 104 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL TOP SOUVENIRS pour l'exploitation de son établissement "TOP SOUVENIRS - LES ARCADIENNES", 180, rue de rivoli (1er).

Contre :

2009 DDEE 121 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL GAVILANE CREATION, pour l'exploitation de son magasin à l'enseigne "GAVILANE" 8, rue des Francs-Bourgeois (3e).

Contre :

2009 DDEE 127 - Demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical présentée par la SAS GUCCI FRANCE, 7, rue Léonce Reynaud (16e), dans le cadre d'une vente privée qui aura lieu le dimanche 17 mai à la porte de Versailles (15e).

Contre :

2009 DDEE 128 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA BNP PARIBAS (16e).

Contre :

2009 DDEE 133 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL ASTON AGENCY, 5, rue Paul-Bert à Saint-Ouen pour les interventions dans le hall d'exposition "CITROËN", 42, avenue des Champs-Elysées (8e).

Contre :

2009 DDEE 110 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Ile de France Expo 2010 Shanghai" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 500.000 euros.

Abstention :

2009 DAJ 8 - Délégation donnée au Maire de Paris en matière de marchés publics, accords cadres et avenants.

Abstention :

2009 SG 75 - Signature d'une convention avec la S.A.S. Cinéma Mac-Mahon pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 10.000 euros.

Abstention :

2009 DPE 42 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de conception, de construction et d'exploitation pour la mise en place d'un système de collecte pneumatique des déchets dans le futur quartier Clichy-Batignolles (17e) sur procédure de dialogue compétitif.