Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2009, DF 48 - Signature d'une convention constitutive du groupement de commandes pour des prestations de services d'agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus de la Ville et du Département de Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2009


 

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Nous examinons un projet de délibération DF 48 relatif à la signature d'une convention constitutive du groupement de commandes pour des prestations de services d'agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus de la Ville et du Département de Paris, sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement technique n° 42.

Comme ce projet de délibération passe également au Conseil général, je vous demanderai, Madame MONTACIÉ, de ne pas la représenter ici, mais simplement de présenter l'amendement technique de l'Exécutif.

Mme Camille MONTACIÉ, adjointe, au nom de la 1ère Commission. - Il s'agissait simplement d'ajouter les marchés annexes à l'article 8 de ce projet de délibération, qui est l'article consacré aux clauses financières. C'est tout.

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Merci beaucoup, Madame MONTACIÉ.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n°42 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 42 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DF 48 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2009, DF 48).