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Mars 1997
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Déliberation

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Déliberation/ Conseil général/ Mars 1997 [1997 R. 8]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 mars 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 mars 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le rapport de M. Jean TIBÉRI, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 17 février 1997 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBÉRI, Président,

Délibère :

Sont désignés pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à la Commission des logements insalubres :

- M. Serge DROPSY, architecte ;

- M. Bernard FROUX, architecte ;

- M. Marc HENRY, architecte ;

- M. François VIROLLEAUD, architecte ;

- M. Clément MARCHAND, architecte.