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Mai 2009
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2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux faux plafonds des établissements scolaires et de petite enfance du 17e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2009


 

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Nous examinons les v?ux référencés n° 80 et n° 81 dans le fascicule, déposés par le groupe U.M.P.P.A et l'Exécutif, relatifs aux faux plafonds des établissements scolaires et de petite enfance du 17e arrondissement.

La parole est à Mme KUSTER, mais je vois qu?elle n'est pas présente. Elle est remplacée par M. BENESSIANO, avantageusement.

M. Hervé BENESSIANO. - Merci, Monsieur le Maire.

Avec un mot de moins, c?était parfait !

Le v?u que nous présentons est un v?u général, parce que nous l'avons vu, il y a eu un certain type de faux plafonds qui se sont écroulés dans certains arrondissements, comme dans le 10e arrondissement, comme cela est rappelé dans le v?u. Nous avons eu d'autres types de faux plafonds qui ont eu quelques incidents dans le 17e arrondissement, et qui sont également d'origines diverses et variées, que ce soit boulevard Pereire ou rue Lecomte.

Nous avons des faux plafonds qui sont en danger aujourd?hui, d?ailleurs les services de la Ville se sont hâtés pendant les vacances scolaires pour les mettre en sécurité. Je pense notamment, dans le 17e arrondissement, à l'école Truffaut.

C'est pourquoi nous souhaitions qu'il y ait ce v?u, dont la philosophie consiste à dire : on sait qu'un certain nombre de plafonds ont été vérifiés depuis ces accidents par les services de la Ville de Paris. Une centaine de ces faux plafonds ont été vus.

Or, certains qui n'entrent pas dans certaines catégories, n'ont pas à ce jour été révisés. C'est la raison pour laquelle nous souhaitions que, dans le calme le plus total et sans provoquer de panique, les services puissent régulièrement et au fur et à mesure, dans tous les établissements de petite enfance, vérifier l'ensemble des faux plafonds, qui ont été construits entre 1930, et on dit jusqu?en 1970, mais je dirais au-delà jusqu'en 90, afin de déterminer s?ils sont toujours en bon état. Et qu?un service spécialisé puisse faire ces vérifications, fournir un rapport et prévenir l'ensemble des maires d'arrondissement de l'exécution de ce travail, afin que l'on puisse rassurer l'ensemble de la communauté scolaire.

Voilà quel est l'objet de ce v?u, qui me semble être un v?u qui ne peut que rassembler l'ensemble des élus de cet hémicycle.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Merci, Monsieur BENESSIANO.

Je donne la parole à Mme Colombe BROSSEL qui va nous présenter le v?u n° 80 bis.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe. - Avant de présenter le v?u, effectivement un mot sur le sujet évoqué par M. BENESSIANO, qui est un sujet important, un sujet grave, puisque dans une salle de classe de l'école Lafayette, en février dernier, un morceau de faux plafond est tombé. Fort heureusement les enfants n'étaient pas en classe à ce moment-là, et il n'y a donc eu aucun blessé.

Cette chute nous a fait nous rendre compte qu'un type particulier de faux plafond sur un type particulier d'édifice, qui sont des édifices qui ont été construits entre les années 1930 et 1970, un type de plafond en brique (je ne rentre pas dans les détails) était particulièrement dangereux, puisque la seconde avant que ce morceau de faux plafond ne tombe, il n'y avait aucun indice matériel qui pouvait laisser à penser qu'il y avait un défaut dans la structure et dans l'adhésion entre les différentes parties du faux plafond. On est bien face à une difficulté structurelle sur ce type de faux plafond.

Vous l?avez rappelé, Monsieur BENESSIANO, pendant les vacances qui ont suivi, l'ensemble des plafonds des établissements d'enseignement ont été audités par la D.P.A. A peu près 300 établissements ont été audités. L'audit est à présent terminé, et nous sommes entrés dans la phase de programmation des travaux, notamment des travaux d'urgence dans trois établissements, qui auront lieu cet été ; il y avait d'ailleurs un projet de délibération qui passait à notre Conseil. Puis, il y a la programmation des autres travaux, puisque nous devons sécuriser ces plafonds.

J'avais eu l'occasion de vous le dire, Monsieur BENESSIANO, lors de nos échanges en 7e Commission, au sujet de la formulation du v?u que vous nous avez proposée. Autant sur le sujet, je crois effectivement comme vous que c'est un sujet qui ne peut que nous rassembler. Nous parlons de la sécurité des enfants accueillis dans les écoles, et c'est évidemment un sujet qui nous concerne tous.

Autant dans sa formulation, je trouvais qu'une confusion était faite entre des problématiques techniques, qui n'étaient pas nécessairement les mêmes, puisque dans le cas dont nous parlons avec l'école Lafayette, il s'agit d'un certain type de plafonds avec des particularités précises, tandis que les cas que vous évoquiez dans le reste de votre v?u, notamment l'école du 17e, relevaient d'autres types de considérations techniques.

C?est pourquoi je vous fais volontiers la proposition, en lien avec Christophe NAJDOVSKI, puisque votre v?u concernait également la sécurité des plafonds des crèches, haltes-garderies, écoles et collèges publics, de ce v?u de l'Exécutif. Il reprend, sur le fond, les préoccupations que vous évoquiez. Il émet le v?u - j?en terminerai par là, Monsieur le Maire - que les informations relevées lors du diagnostic effectué en février soient communiquées à chaque maire d'arrondissement concerné, cela va de soi.

Que les travaux soient engagés, dès 2010, dans les établissements présentant des structures de plafond, dont le diagnostic a révélé qu'elles nécessitaient une rénovation, que les visites d'architecture dans les écoles et collèges à venir soient l'occasion de sondages systématiques dans les faux plafonds, afin de vérifier les systèmes d'accroche et, le cas échéant, que des vérifications plus approfondies soient demandées à des bureaux de contrôle.

Je crois que nous pourrons nous retrouver sur ce v?u. En tout cas, je le souhaite. Merci.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Parfait. Si je comprends bien, il y a un v?u déposé par l'Exécutif, le n° 80 bis. Monsieur BENESSIANO, vous avez la parole, mais très rapidement.

M. Hervé BENESSIANO. - Très rapidement, en moins d?une minute, je vais vous répondre. Le v?u de l'Exécutif va dans l?esprit de ce que nous souhaitions. Comme l?a bien rappelé Mme BROSSEL, il y avait jusqu'à présent des vérifications que faisait la Ville sur un type de plafond.

Grâce à ce v?u, cela nous permettra de tous les vérifier, gentiment, calmement mais sûrement. Je pense que c'est l'objectif que doit avoir à titre de précaution, l'ensemble des élus de la Capitale.

Le v?u va dans le bon sens : nous retirons le nôtre et nous votons celui de l'Exécutif.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Le v?u n° 80 est retiré.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2009, V. 171).