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Janvier 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2002 [2001 DVLR 88]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 janvier 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 janvier 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de délibération, en date du 24 décembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d'attribution d'une subvention à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - aux captifs, la libération " domiciliée dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 8 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. François DAGNAUD, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.524 euros est attribuée à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - aux captifs, la libération " domiciliée 151, rue du Chemin-Vert (11e) afin de lui permettre de mener des actions de prévention auprès des gens de la rue dans le 16e arrondissement par l'intermédiaire de son antenne sociale située 96, boulevard Murat (16e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (D.02697) subvention à partir des fonds du Maire - 16e arrondissement, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.