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Déliberation

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2002 [2001 ASES 185]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 février 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 février 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 4 janvier 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 762,25 euros est attribuée à l'Association des anciens combattants et victimes de guerre du groupe Air France et de l'Aéronautique (A. 00294), 74, boulevard Auguste-Blanqui (13e) au titre de 2001.
Art. 2.- Une subvention de 457,35 euros est attribuée à l'Association nationale des Résistants de l'Air (A. 00104), 5 bis, avenue de la Porte-de-Sèvres (15e), au titre de 2001.
Art. 3.- Une subvention de 457,35 euros est attribuée à l'Amicale des anciens de la Force de police auxiliaire (D. 07803), 16, rue Bochart-de-Saron (9e), au titre de 2001.
Art. 4.- Une subvention de 457,35 euros est attribuée à l'Association des combattants prisonniers de guerre A.F.N. et Déportés de l'Ile-de-France (A. 00168), 29, rue Richard-Lenoir (11e), au titre de 2001.
Art. 5.- La dépense correspondante, d'un montant total de 2134,29 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.