Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Janvier 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'association DO.RE.LA. (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2002 [2001 DAC 487]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 février 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 février 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 décembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association DO.RE.LA. (9e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 7.600 euros est attribuée à l'association DO.RE.LA., 24, rue des Martyrs (9e), afin de lui permettre d'assurer la rémunération de ses professeurs de musique (X00985).
Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, chapitre 65, nature 6574, rubrique 33.