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Janvier 2002
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Déliberation

Subvention à l'association "Les amis de l'entraide d'Auteuil" du 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2002 [2001 DVLR 91]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 janvier 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 janvier 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de délibération, en date du 21 décembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d'attribution d'une subvention au profit de l'association "Les amis de l'entraide d'Auteuil" du 16e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 8 janvier 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. François DAGNAUD, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.048 euros est attribuée à l'association "Les amis de l'entraide d'Auteuil" du 16e arrondissement, domiciliée 16, rue d'Auteuil (16e), afin de promouvoir des actions d'entraide au profit des jeunes de moins de 18 ans.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (D01935) subvention à partir des fonds du Maire - 16e arrondissement du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.