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Déliberation

Subventions à des associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2002 [2001 ASES 191]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 février 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 février 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 4 janvier 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1 219,59 euros est attribuée à l'Association Mémoire et Espoirs de la Résistance (X/01035) 18, Place Dupleix (15e) au titre de 2001.
Art. 2.- Une subvention de 762,25 euros est attribuée à l'Association Entrepreneurs dans la Cité (X/01814) - 14, Rue des Wattignies (13e) au titre de 2001.
Art. 3.- Une subvention de 3 048,98 euros est attribuée à l'Union des Juifs pour la Résistance et l'Entraide (A/00340) 14, Rue de Paradis (10e) au titre de 2001.
Art. 4.- Une subvention de 2 286,74 euros est attribuée à la Fédération Nationale des Combattants Républicains (A/00274) 55, Rue des Moines (17e) au titre de 2001.
Art. 5.- La dépense correspondante d'un montant total de 7 317,55 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.