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Janvier 2002
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Conseil Municipal
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Subvention à l'association "Collectif Multimédia" à Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2002 [2001 DAC 472]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 février 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 février 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 janvier 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Collectif Multimédia" à Pantin (Seine-Saint-Denis) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.335 euros est attribuée à l'association "Collectif Multimédia" (CMM), située 27, rue Hoche à Pantin (Seine-Saint-Denis), afin de l'aider à promouvoir la diffusion du documentaire en salles dans les salles de cinéma parisiennes (X. 01640).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".