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Janvier 2002
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Conseil Municipal
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Subvention à l'association "Détours" (20e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2002 [2002 DVLR 14]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 31 janvier 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er février 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 janvier 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Détours" (20e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 14 janvier 2002 ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4 574 euros est attribuée à l'association "Détours", 103, rue Julien-Lacroix (20e), (X01898) pour la mise en place d'un projet d'activités autour du livre.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 025, ligne P013 "Provisions pour subventions au titre des relations avec les associations parisiennes", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.