G - Subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi” (8e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Juin 2009 [2009 DASES 274]

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juin 2009.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le projet de délibération en date du 26 mai 2009 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 12.500 euros au profit de l?association ?Octave et Arpège-Compagnie Théâtrale des Gomi? située 4, rue Saint Petersbourg (8e) (D 06947) ;

Vu le code général des activités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 12.500 euros est attribuée à l?association ?Octave et Arpège-Compagnie Théâtrale des Gomi? située 4, rue Saint Petersbourg (8e) (D06947) au titre de l?année 2009.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008 du budget de fonctionnement 2009 du Département de Paris et des exercices suivants, sous réserve de la décision de financement.