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Decembre 2001
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Conseil Général
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G - Subvention à l'association "Centre Alpha Choisy" (13e), pour son action d'aide à l'insertion sociale et de redynamisation pour des personnes en situation d'exclusion, dans le site diffus du 13e arrondissement éligible à la "politique de la ville". Mme Mylène STAMBOULI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Décembre 2001 [2001 ASES 238]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L3411-1 et suivants ;
Vu le contrat de Ville du 18 décembre 2000, souscrit entre la Ville de Paris, la Préfecture de Paris, le Fonds d'Action Social (FAS) et la Région d'Ile-de-France ;
Vu le projet de délibération en date du 20 novembre 2001 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose d'attribuer une subvention à l'association "Centre Alpha Choisy" (13e), pour son action d'aide à l'insertion sociale et de redynamisation pour des personnes en situation d'exclusion, dans le site diffus du 13e arrondissement éligible à la "politique de la ville" ;
Sur le rapport présenté par Mme Mylène STAMBOULI au nom de la 6ème commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 37.500 F est attribuée, au titre de l'exercice 2001, à l'association "Centre Alpha Choisy" (X00067) sise 27, avenue de Choisy (13), pour qu'elle mette en ?uvre son projet d'aide à l'insertion sociale et de redynamisation pour des personnes en situation d'exclusion, intitulé "Théâtre et expression interculturelle".
Art. 2.- La dépense correspondante sera inscrite au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-3, du collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2001.