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Decembre 2001
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Conseil Général
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G - Subvention à l'association "Clair Obscur, une autre vision pour la culture" (17e), au titre de 2001. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Décembre 2001 [2001 ASES 191]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération en date du 20 novembre 2001 par lequel M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Clair Obscur" "une autre vision pour la culture" (17e) ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.3411.1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Pénélope KOMITÈS au nom de la 6ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 20.000 F est attribuée à l'association "Clair Obscur" "une autre vision pour la culture" située 2, rue Gervex (17e) (N° SIPA D.7167), au titre de 2001.
Art. 2.- La dépense correspondante sera inscrite au chapitre 956, sous-chapitre 956.60, article 657.4 du budget de fonctionnement du Département de Paris, par prélèvement sur la provision imputée à l'article 657.3 du même sous-chapitre.