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Mai 2009
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Conseil Municipal
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2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite).

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2009


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous informe que le scrutin sont clos.

(Il est procédé au dépouillement).

Le scrutin étant clos, je vous annonce les résultats de ce scrutin :

Jury appelé à procéder à la sélection du maître d'?uvre qui sera chargé de la construction d'un centre d'animation 1-3, rue Victor Gelez - 10, passage de Ménilmontant (11e) (R. 27) :

Inscrits : 163

Votants : 37

Non participation au vote : 126

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 37

Majorité absolue : 19

Pour : 37

Commission d'appel d'offres du groupement de commande constitué entre la Ville de Paris et la Communauté d'agglomération de Plaine commune pour la réalisation d'études conjointes (R. 28) :

Inscrits : 163

Votants : 37

Non participation au vote : 126

Bulletins blancs ou nuls : 2

Suffrages exprimés : 35

Majorité absolue : 18

Pour : 35

Les candidatures proposées sont adoptées. (2009, R. 27 et R. 28).