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Avril 1999
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Sciences ressources", Orsay (Essonne). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 1999 [1999 DASCO 43]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 avril 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 avril 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Sciences ressources", Orsay (Essonne) ;
Sur le rapport présenté par M. Jean de GAULLE ,au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 7.000 F est attribuée à l'association "Sciences ressources", bâtiment 490 - Centre universitaire, Orsay (Essonne), pour un rallye scientifique à travers les 6e et 7e arrondissements de Paris organisé dans le cadre de la manifestation nationale "La semaine de la science", qui s'est déroulée les 10 et 11 octobre 1998 (D00432).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.