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Avril 1999
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Avril 1999 [1999 DASCO 28]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 avril 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 avril 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 26 mars 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à diverses oeuvres d'enseignement ;
Sur le rapport présenté par M. Jean de GAULLE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'Union des physiciens, Section académique de Paris, 44, boulevard Saint-Michel (6e) (D. 06757).
Art. 2.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'Association pour la promotion du centre scolaire de l'Hôpital Trousseau, 26, rue Arnold-Netter (12e) (D. 00953).
Art. 3.- Une subvention de 40.000 F est attribuée à l'association "Tatoulu", 8, rue de la Petite-Arche (16e) (D. 09357).
Art. 4.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'association "Bahia Steel", 25, rue Denis-Papin, Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) (X 01068).
Art. 5.- La dépense totale correspondante, soit 80.000 F, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 242, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.