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Septembre 2009
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G - Subvention à l’association “Cercle du 3e âge Saint Paul Saint Gervais” (4e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2009 [2009 DASES 106]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 13 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le projet de délibération en date du 24 février 2009 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros au profit de l?association ?Cercle du 3e âge Saint Paul Saint Gervais? située 5, passage Saint Paul (4e) (D02680) ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée à l?association ?Cercle du 3e âge Saint Paul Saint Gervais? située 5, passage Saint Paul (4e) au titre de 2009 (D02680).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008 du budget de fonctionnement 2009 du Département de Paris et des exercices suivants, sous réserve de la décision de financement.