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Mai 2009
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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DDATC 2 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Partage 5, 6, 7" du 6e. - Montant : 3.000 euros.

2009, DDATC 18 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Partage 5, 6, 7" du 7e. - Montant : 3.000 euros.

2009, DDATC 22 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association Sainte-Geneviève de Saint-François-Xavier du 7e. Montant : 1.500 euros.

2009, DDATC 32 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Accueil et Reclassement Féminin, Oeuvre des Gares" du 12e. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 47 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Comité Municipal d'Animation et d'Action Sociale du 1er". - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 50 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Le Moulin du 14e". - Montant : 5.000 euros.

2009, DDATC 51 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Office Central de la Coopération à l'Ecole de Paris" du 4e. - Montant : 4.810 euros.

2009, DDATC 57 - Subvention à l'association "Les amis du 18e du mois". - Montant : 12.450 euros.

2009, DDATC 66 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Comité d'Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre" du 12e. - Montant : 500 euros.

2009, DDATC 67 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Famillathlon" du 16e. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDATC 70 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Entraide Scolaire Amicale" du 12e. - Montant : 1.500 euros.

2009, DDATC 72 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "PHARE - Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l'Energie" du 12e. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 74 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Au bout du fil" du 15e. - Montant : 2.650 euros.

2009, DDATC 77 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Comité des Fêtes et de Solidarité" du 8e. - Montant : 7.105 euros.

2009, DDATC 79 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Centre d'Action Sociale Notre Dame des Anges" du 6e. Montant : 2.500 euros.

2009, DDATC 80 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "La Plume Bénévole" du 19e. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 83 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Août Secours Alimentaire" du 15e. - Montant : 3.185 euros.

2009, DDATC 84 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Relais 59" du 12e. - Montant : 4.500 euros.

2009, DDATC 94 - Attribution d'une subvention à l'association "Coup de Soleil". - Montant : 20.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009, DDEE 2 - Subvention à l'association "18 en scènes" (18e) pour le 3e "Festival des Attitudes Indépendantes". Montant : 25.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009, DASCO 5 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de vérification réglementaire des équipements de jeux et sportifs dans les établissements gérés par la DASCO, la DFPE et la DEVE.

2009, DPA 166 - signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec "Francilia" pour la construction d'une école élémentaire 45, rue de la Tour d'Auvergne (9e).

2009, DPA 169 - Approbation du principe de réalisation de travaux de mise en conformité des installations électriques dans divers établissements scolaires du 13e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux.

2009, DPA 219 - Avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société URBAINE DE TRAVAUX, représentée par M. Alain BRUNET, relatif à la reconstruction du groupe scolaire 4, square Alain Fournier (14e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DDEE 94 - Subvention à l'ASSOCIATION DES PLAISANCIERS (14e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 9.000 euros.

2009, DDEE 96 - Subvention à l'association "CARRE DU THEATRE" (15e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2008. - Montant : 4.700 euros.

2009, DDEE 102 - Subvention à l'association des Commerçants pour l'Animation de la place des Fêtes (19e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2008. - Montant : 14.000 euros.

2009, DDEE 106 - Subvention à l'association des Commerçants de l'Avenue de Saint-Ouen Championnet (17e) pour les illuminations de fin d'année 2008 et signature d'une convention. - Montant : 28.000 euros.

2009, DDEE 107 - Subvention à l'association "Batignolles en Fête" (17e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2008. - Montant : 18.000 euros.

2009, DDEE 108 - Subvention à l'association l'Avenue des ternes-Les Ternes Paris XVII (17e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 18.000 euros.

2009, DDEE 109 - Subvention à l'association "Commune Libre d'Aligre". - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 115 - Subvention à l'association "Concours Européen de la Mode" (11e) pour l'organisation du Concours national de la mode "Podium Jeunes Stylistes". - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 124 - Subvention à l'association "de Phil en Troc" (5e) pour une exposition de broderie du Paraguay. Montant : 3.500 euros.

2009, DDEE 126 - Subvention, au titre de 2009, par l'association des "Inventeurs et Fabricants Français" (12e). - Montant :

3.000 euros.

2009, DDEE 134 - Subvention à l'association "Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d'Hier, d'Aujourd'hui et de Demain" (6e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 17.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DPE 11 - Approbation du principe et des modalités de conclusion d'un avenant au marché négocié relatif à la restructuration complète du lieu d'appel Léon (18e).

2009, SG 67 - Approbation du principe et des modalités d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société Jet Chef en règlement de prestations complémentaires de la société Jet Chef.

2009, SGCP 5 - Signature d'une convention avec l'Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.000 euros.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2009, DDEE 117 - Signature d'une convention de prêt de locaux avec l'association Emmaüs Défi (14e).

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DPA 179 - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d'un marché à bons de commande de prestations de service de conception et de réalisation de pupitres d'information et d'orientation visuels, tactiles et sonores pour des bâtiments de la Ville de Paris.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2009, DAJ 9 - Signature d'une convention constitutive de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris en vue de la représentation juridique de ces deux collectivités en application de l'article 8 du Code des marchés publics et lancement de 26 marchés en application de l'article 30 du Code des marchés publics.

2009, DALIAT 9 - Don d'un véhicule réformé du parc automobile des TAM à la Protection Civile de Paris

2009, DALIAT 10 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la mise à disposition et l'entretien d'appareils sanitaires destinés à divers locaux de la Ville et du Département de Paris. - Lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.

2009, DALIAT 11 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux dans divers établissements de la petite enfance de la Ville de Paris en neuf lots séparés.

2009, DALIAT 19 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de fourniture, installation, maintenance de matériels "son et image" professionnels, location de matériels audiovisuels, et prestations associées en 2 lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, des mairies d'arrondissements et services rattachés.

2009, DDATC 46 - Indemnisation de Mme HUBERT.

2009, DDATC 55 - Indemnisation de FORD France FMC Automobile SAS (affaire CASA).

2009, DRH 3 - Signature avec le Département de Paris, d'une convention relative au marché des prêts sociaux.

2009, DRH 17 - Approbation du principe et du financement d'un capital décès en faveur des ayants droit des agents de la Commune de Paris.

2009, DRH 20 - Approbation du principe et du lancement d'un marché sur appel d'offres ouvert, relatif au financement et à la gestion des prêts sociaux aux agents de la Commune et du Département de Paris.

2009, DRH 31 - Signature du marché "Conception, animation et mise en oeuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris : Prévention des risques liés à l'amiante".

2009, DSTI 23 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de prestations de services informatiques dans les établissements scolaires parisiens.

2009, DSTI 40 - Signature d'un avenant n° 1 au marché relatif à la fourniture et la mise en place d'un outil de pilotage transverse et des prestations connexes (Décisionnel) portant sur le transfert de l'exécution de la société COGNOS FRANCE à la société Compagnie IBM France.

2009, DSTI 42 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville, le Département, le CAS-VP et la Maison des personnes handicapées (MDPH) préalablement au lancement d'une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l'attribution d'un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l'instruction des aides sociales.

2009, DSTI 46 - Signature d'un contrat de transaction ayant pour objet de régulariser des créances auprès de la société Capgemini Finance et Services et issues de l'exécution de la sous-traitance du marché relatif à l'acquisition du droit d'usage et de suivi des modules et extensions du progiciel HR Access et à la réalisation de prestations associées.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009, DF 50 - Signature d'une convention constitutive du groupement de commandes pour doter la Mairie de Paris et le Département de Paris de cartes d'achat.

2009, SGCP 4 - Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par le conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d'administration de la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP).

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DEVE 21 - Signature d'une convention avec l'association "Multi'color" mettant à sa disposition une parcelle de terrain pour un usage de jardin pédagogique et de refuge à oiseaux, rue Joseph Python (20e).

2009, DEVE 83 - Demandes de permis de construire et lancement d'un appel d'offres ouvert de travaux pour la restructuration et l'extension des locaux sociaux de jardiniers du site du bataillon de l'ONU en Corée (4e).

2009, DEVE 27 - Lancement de deux appels d'offres ouverts relatifs à la fourniture du matériel mécanique horticole, agricole et de travaux publics de la Ville de Paris.

2009, DEVE 42 - Approbation des modalités de lancement et de signature de l'appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits et d'équipement sanitaires pour caveaux étanches.

2009, DEVE 33 - Approbation et signature d'un contrat de transaction avec la société Jardins Ile-de-France, relatif au paiement de diverses factures émises au-delà du maximum du marché passé entre ladite société et la Ville de Paris.

2009, DEVE 54 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009, DEVE 55 - Procédure à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009, DAC 39 - Subvention à l'Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de Saint-Eustache (ARGOS) (1er), pour ses activités en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 55 - Subvention à l'association "Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi" (8e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 59 - Subvention à l'association "Volontariat et Soutien par l'Art (VS Art)" (16e) au titre de l'enseignement artistique. - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 96 - Subvention à l'association "Réseau Lilas" pour le spectacle "Edouard II" présenté au Théâtre Paris-Villette (19e) en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 97 - Subvention à l'association "Drama Ties" pour le spectacle "Beautiful Thing" présenté au Vingtième Théâtre (20e) en 2009. - Montant : 9.000 euros.

2009, DAC 98 - Subvention à l'association "L'ange d'Or Création artistique et animation" pour le spectacle "Le vieux qui lisait des romans d'amour" présenté au Théâtre du Lucernaire (6e) en 2009. - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 101 - Subvention à l'association "Agitez le Bestiaire" pour le spectacle jeune public" A mi-chemin" présenté au Théâtre Dunois (13e) en 2009. - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 102 - Subvention à l'association "Le Théâtre de la Querelle" pour le spectacle jeune public "Hachachi le menteur" présenté au Théâtre Mouffetard (5e) en 2009. - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 103 - Subvention à l'association "Compagnie Les Petits Chantiers" pour le spectacle jeune public "En chair et en masques" présenté au Centre Mandapa (13e) en 2009. Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 116 - Subvention à l'association "Centre de Musique Médiévale de Paris" (13e) au titre de l'enseignement artistique. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 127 - Subvention à l'association "Petits Oiseaux Production" (P.O.P) (20e). - Montant : 11.500 euros.

2009, DAC 132 - Subvention à l'association "Textes et Voix" (6e). - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 136 - Subvention à l'association "La Voie des Livres" (20e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 142 - Subvention à l'association "La Maison des Contes et des Histoires" (4e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 151 - Signature d'un avenant à la convention avec l'association "Immanence" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour ses activités 2009. - Montant : 30.000 euros.

2009, DAC 158 - Subvention à l'association "Choeur d'Oratorio de Paris" (12e) au titre de 2009. - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 175 - Subvention à l'association "Courant d'Art Frais" (13e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 179 - Subvention à l'association "Lézarts de la Bièvre" (5e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 180 - Subvention à l'association "Art Exprim 18" (18e). - Montant : 5.500 euros.

2009, DAC 184 - Subvention à l'Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée "Le Coach" (9e) au titre de ses actions de formation et d'accompagnement d'artistes des musiques actuelles. - Montant : 12.000 euros.

2009, DAC 193 - Subvention à l'association "LGBT Dance, Pride off" (10e) pour l'organisation du Festival "Jerk Off" en 2009. - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 195 - Signature d'une convention avec l'association "Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques" (11e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités parisiennes en 2009. - Montant : 30.000 euros.

2009, DAC 199 - Signature d'une convention avec l'association GRRR "Groupe Rire, Rage, et Résistance" relative à l'attribution d'une subvention pour l'organisation de la 8ème édition de l'opération "En compagnie(s) d'été" au Théâtre 14 - Jean Marie Serreau (14e) en 2009. - Montant : 30.000 euros.

2009, DAC 203 - Subvention à l'association "La Muse en Circuit" (94140 Alfortville). - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 228 - Subvention à l'association "Polynotes 75" (11e). - Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 229 - Subvention à l'association "Les Mots Parleurs" (15e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 239 - Subvention à la Société à Responsabilité Limitée "Impérial" (12e) pour l'organisation du festival "Les Femmes s'en mêlent" en 2009. - Montant : 15.000 euros.

2009, DAC 258 - Subvention à la SARL Théâtre de l'Athénée (9e), pour un projet de spectacle musical en 2009. Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 315 - Renonciation à l'exploitation, fin des opérations, arrêt des comptes de l'établissement public local "104 Cent Quatre" (19è) et autorisation à M. le Maire de Paris de désigner un liquidateur.

2009, DICOM 7 - Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché passé en vertu de l'article 30, relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2009 de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.

2009, DICOM 8 - Signature d'une convention de partenariat avec la société Suravenir pour l'exposition "Gustave Eiffel, le magicien de fer" à l'Hôtel de Ville.

2009, DPA 209 - Signature des marchés de travaux relatifs à la fourniture et pose de mobiliers spécifiques attribués dans le cadre de l'opération de création d'un centre des arts numériques et des musiques actuelles dans l'ancien théâtre de la Gaîté Lyrique (3e) (lot 10 A "Eclaireuses" et lot 10 B "Ruban Numérique").

2009, SG 48 - Subvention à l'association "Documentaire sur Grand Ecran" (19e). - Montant : 15.000 euros.

2009, SG 51 - Subvention à l'association Collectif Jeune Cinéma, afin d'organiser la 11e édition du "Festival des Cinémas Différents de Paris" au cinéma l'Archipel (10e) et dans le lieu Mains d'oeuvres (Saint-Ouen) en décembre 2009. - Montant : 8.000 euros.

2009, SG 52 - Subvention à l'association "Jangada" (10e). Montant : 2.500 euros.

2009, SG 57 - Subvention à l'association "Europa Distribution" (8e) pour l'organisation dans le cadre de Paris Cinéma, des ateliers professionnels réunissant producteurs, réalisateurs et distributeurs internationaux. - Montant : 10.000 euros.

2009, SG 58 - Signature d'une convention avec la SARL Moteur pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement pour le cinéma le Grand Action. - Montant :

45.000 euros.

2009, SG 60 - Signature d'une convention avec la SARL Cinelux Cinéma Action Ecoles pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 61 - Signature d'une convention ave la SARL Triomph Cinéma "Cinéma Action Christine" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 62 - Signature d'une convention avec le cinéma Accatone pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009, SG 63 - Signature d'une convention avec la SARL "Les 5 Parnassiens" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le cinéma Les 7 Parnassiens. - Montant :

15.000 euros.

2009, SG 65 - Signature d'une convention avec la SNC Studio du Dragon pour le cinéma Le Lincoln pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2009, SG 74 - Signature d'une convention avec la "SA Les Ecrans de Paris", pour les cinémas l'Arlequin (6e), l'Escurial (13e), le Majestic Bastille (11e) et le Reflet Médicis (5e) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant global : 57.000 euros.

2009, SG 76 - Signature d'une convention avec SA Société d'exploitation du théâtre Denfert Rochereau pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 40.000 euros.

2009, SG 77 - Signature d'une convention avec la SARL Studio des Ursulines pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2009, SG 78 - Signature d'une convention avec la SARL Cinéma Saint Lambert pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le Cinéma Saint Lambert. - Montant :

15.000 euros.

2009, SG 79 - Signature d'une convention avec le Cinéma Saint André des Arts pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement (6e). - Montant : 30.000 euros.

2009, SG 80 - Signature d'une convention avec le cinéma l'Archipel pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Montant : 47.000 euros.

2009, SG 81 - Signature d'une convention avec la SARL Carlotta Cinémas pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le cinéma le Latina. - Montant : 42.000 euros.

2009, SG 82 - Signature d'une convention avec la SARL Studio Galande l'attribution d'une subvention au cinéma Studio Galande. - Montant : 40.000 euros.

2009, SG 83 - Signature d'une convention avec la SNES Cinéma l'Epée de Bois pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2009, SG 84 - Signature d'une convention avec le SARL Eden Plus pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le cinéma le Max Linder Panorama (9e). - Montant : 40.000 euros.

2009, SG 85 - Convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Cinéma La Pagode. Montant : 20.000 euros.

2009, SG 86 - Signature d'une convention avec le cinéma "l'Entrepôt" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement (14e). - Montant : 26.000 euros.

2009, SG 87 - Signature d'une convention avec la SARL Cinépoque pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le cinéma "Les 3 Luxembourg" (6e). - Montant : 50.000 euros.

2009, SG 88 - Signature d'une convention avec le cinéma du Panthéon pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2009, SG 89 - Signature d'une convention avec la SARL Ciné Sorbonne pour l'attribution d'une subvention à la Filmothèque du Quartier Latin. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 90 - Signature d'une convention avec la SARL cinéma Le Bilboquet pour le Cinéma Saint Germain des Prés pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement. - Montant : 70.000 euros.

2009, SG 93 - Signature d'une convention avec la SARL l'ARP pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement pour le Cinéma des Cinéastes (17e). Montant : 60.000 euros.

2009, SG 97 - Signature d'une convention avec la SARL SODIAV, pour le cinéma Le Saint Michel pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2009, SG 105 - Subvention à l'association "Light Cone" afin qu'elle puisse mener à bien le projet intitulé, les séances "Scratch", qui sont des projections de films expérimentaux à Paris. - Montant : 18.000 euros.

2009, SG 106 - Signature d'une convention avec la S.A. Société d'exploitation du Champollion, pour le cinéma Le Champo pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2009, SG 107 - Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention à la SARL Bastille Saint-Antoine, pour les cinémas La Bastille (11e) et le Saint-Lazare (8e). - Montant total : 30.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2009, DAC 112 - Subvention à l'association "Compagnie Les Toupies" (12e). - Montant : 14.500 euros.

2009, DAC 232 - Subvention à l'association "Conservatoire de Musique et d'Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie" (CMEA) (5e). - Montant : 20.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DAC 126 - DJS 251 - Signature avec l'association Le Temps des Rues (10e) d'une convention relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 65.000 euros.

2009, DAC 128 - DJS 249 - Signature avec l'association 11e Evènements (11e) d'une convention pluriannuelle relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 65.000 euros.

2009, DAC 176 - DJS 278 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Macadam - Les Arcavals" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 21.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2009, DASCO 41 - Subventions à onze associations étudiantes - Montant total : 31.000 euros.

2009, DASCO 42 - Signature d'une convention avec l'association "Groupement Etudiant National d'Enseignement aux Personnes Incarcérées" (GENEPI) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 25.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2009, DASCO 74 - Signature d'une convention avec l'association Starting Block pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.

2009, DASCO 101 - Subvention à l'association "Baisser les Barrières" (20e). - Montant : 15.000 euros.

M. Didier GUILLOT, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DU 22 - Acquisition en état de futur achèvement auprès de la RIVP d'une école et de ses 2 logements de fonction, dans un ensemble immobilier projeté sur le lot M9C dans la ZAC "Paris Rive Gauche" (13e).

2009, DU 48 - Echange foncier entre la Ville de Paris et "Paris Habitat - OPH" dans la cité Fougères (20e). - Désaffectation et déclassement d'emprises comprises dans l'échange foncier, autorisation de constituer toutes les servitudes nécessaires à cette opération.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009, DU 21 - "Paris Nord Est" (18e et 19e). - Secteur intercommunal d'aménagement "Gare des Mines/Fillettes" (18e), Saint Denis et Aubervilliers. - Signature constitutive de groupement de commande avec la Communauté d'agglomération de Plaine Commune pour la réalisation d'études conjointes. Signature des contrats conclus en application de la dite convention.

Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2009, DJS 209 - Subvention à l'association "La Clairière" (2e). - Montant : 3.500 euros.

2009, DJS 211 - Subvention à l'association "Comité International des Jeux Mathématiques" (C.I.J.M) (15e) Montant : 5.000 euros

2009, DJS 214 - Subventions à trois associations de jeunesse du 13e arrondissement - Montant total : 6.500 euros.

2009, DJS 230 - Signature d'une convention avec l'association "Unis-Cité Ile-de-France" (18e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 20.000 euros

2009, DJS 231 - Subvention à l'association "Mille et Une Images" (18e). - Montant: 2.000 euros.

2009, DJS 234 - Subventions à deux associations de jeunesse du 14e. Montant total : 9.000 euros

2009, DJS 235 - Subventions à deux associations de jeunesse du 13e arrondissement - Montant total : 2.000 euros.

2009, DJS 242 - Subvention à l'"Association Jeunesse Education" (A.J.E.) (20e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 243 - Subvention à l'association "Ars Longa" (11e). Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 257 - Subvention à l'association "Les Commun'Arts" (11e). Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 262 - Subvention à l'association "Ars Longa" (11e) pour une action conduite dans le 20e arrondissement Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 263 - Subvention à l'association "Une Goutte d'Organisation Productions" (UGOP). - Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 273 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles Le Marais (1er) et de son antenne Saint Honoré (1er).

2009, DJS 279 - Subvention à l'association "Le Pari's des Faubourgs" (10e) Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 280 - Subvention à l'association "Paris Est Mouv'" (11e). - Montant : 7.500 euros.

2009, DJS 293 - Subvention à l'association "Le Picoulet Mission Populaire" (11e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 303 - Subvention à l'association "Solidimey" (18e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DJS 306 - Subvention à l'association "Par les Mots et Merveilles" (20e). - Montant : 2.500 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009, DJS 285 - - DPVI 35 - Signature d'une convention annuelle avec l'"Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2009, DJS 288 - Signature d'une convention avec l'association "R.S.I. La Ressource" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 22.000 euros.

M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2009, DASES 6 - SGRI 29 - Signature d'une convention avec l'association "Croix Rouge Française" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 180.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2009, DVD 78 - Approbation du principe et des modalités de lancement d'un marché de travaux de réfection de la chaussée et des trottoirs de la rue d'Alésia entre la place Victor et Hélène Basch et la rue des Plantes (14e).

2009, DVD 44 - Signature d'un contrat de transaction avec le groupement de sociétés AXIMUM / SES relatif au paiement d'une partie des prestations effectuées pour la mise en oeuvre de la signalisation verticale non lumineuse à Paris (lot 3).

2009, DVD 136 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de prestations de service d'analyse d'accidents substituant la société Aximum à SOPAC.

2009, DVD 174 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, DPE 53 - Avis du Conseil de Paris sur le projet de périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) "Marne Confluence".

2009, DPE 7 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association "Programme Solidarité Eau".

2009, DPE 23 - Signature d'une convention de partenariat autour de l'exposition "Envie d'oasis".

2009, DVD 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 conventions de partenariat et de financement pour l'étude du projet d'un port de plaisance à la confluence du Canal Saint-Denis et de la Seine avec la Communauté d'Agglomération Plaine Commune, le Conseil Régional d'Ile de France et le Département de Seine-Saint-Denis et une convention pour subvention.

2009, DPE 38 - Approbation des modalités de passation d'un marché pour la réhabilitation du tronçon centre du collecteur Marceau (8e et 17e) et signature d'une convention de financement entre la Ville de Paris et le SIAAP.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2009, DPE 41 - - SGRI 38 - Signature d'un avenant à la convention avec l'association Enda Europe pour l'amélioration de l'accès à l'assainissement dans les quartiers de la basse ville d'Antananarivo (Madagascar).

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2009, DLH 3 - Garanties d'emprunts complémentaires, au profit de "Paris Habitat - OPH", pour la réalisation d'un programme d'acquisition réhabilitation de 32 logements PLA-I d'une part, et d'un programme de réhabilitation PALULOS portant sur 22 logements d'autre part, situés 21 rue des Malmaisons (13e).

2009, DLH 7 - Garantie de la Ville de Paris au prêt à l'amélioration souscrit par "Immobilière 3F" pour la réalisation d'un programme de travaux de réhabilitation de 263 logements du groupe immobilier "Carrières d'Amérique" (19e).

2009, DLH 14 - Modification, au titre de la RIVP, du programme d'acquisition réhabilitation de logements PLA-I et PLUS situé 63 à 67 rue de Rome (8e) ainsi que des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter en vue de son financement.

2009, DLH 20 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 3 villa Deshayes (14e).

2009, DLH 27 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 147 rue d'Avron (20e).

2009, DLH 42 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 107 rue Saint-Honoré (1er).

2009, DLH 45 - - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 4 rue de Provence (9e).

2009, DLH 47 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 35 - rue des Petits Carreaux (2e).

2009, DLH 66 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 32 rue de Terre Neuve (20e).

2009, DLH 71 - Vente du domaine de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété sis 16 rue Visconti (6e).

2009, DLH 72 - Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris, d'une part de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, et d'autre part leur achat par la Ville de Paris dans l'immeuble en copropriété situé 1 rue Saint Eleuthère (18e).

2009, DLH 73 - Avenant au bail emphytéotique consenti à la Foncière Habitat et Humanisme portant location des lots domaniaux dépendant des immeubles en copropriété situés 26 rue du Rendez-Vous (12e), 2-2 bis cité Debergue (12e) et 127129 rue Castagnary (15e).

2009, DLH 74 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, au profit de la SGIM, à l'emprunt bancaire complémentaire à contracter en vue du financement de l'aménagement en Maison des Associations des locaux d'activités de l'immeuble situé 38 boulevard Henri IV (4e).

2009, DLH 77 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, au profit de "Paris Habitat - OPH", pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts bancaires à contracter par "Paris Habitat - OPH", en vue du financement de commerces et locaux d'activité compris dans différents programmes de l'Office.

2009, DLH 86 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 7 rue de Hanovre (2e).

2009, DU 69 - Mise en oeuvre d'une procédure de DUP sur le terrain situé 92 rue de Bagnolet (20e).

2009, DU 70 - Mise en oeuvre d'une procédure de DUP sur l'immeuble 36, rue Marcadet (18e).

2009, DU 85 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Vente amiable du lot n° 40 dans l'immeuble 5-7, rue des Beaux-Arts (6e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2009, DU 28 - Cession à la commune de Pantin des parcelles cadastrées A n° 77, A n° 79, A n° 80 et A n° 83, terrain d'assiette de la maison de quartier des Courtillières et voiries à Pantin (Seine Saint Denis). - Cession à la commune de Bobigny de la parcelle C n° 110 à Bobigny (Seine-Saint-Denis).

2009, DU 129 - Echange et cession à titre gratuit de terrains nus à Vanves (92).

2009, SG 55 - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'association des exploitants de Bercy Village - Fonds Marketing, pour l'organisation de l'édition 2009 du Festival de l'Oh.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2009, DU 83 - Signature d'un avenant n° 2 au protocole d'accord relatif à la vente de terrains à la commune d'Achères.

2009, SG 54 - Signature d'une convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l'organisation de l'édition 2009 du Festival de l'Oh ! - Montant : 45.000 euros.

M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT , rapporteurs.

2009, DASCO 50 - Subvention à l'association "Société Conventionnelle" pour financer l'organisation de cours publics. Montant : 4.000 euros.

2009, DASCO 78 - Rectificatif à la délibération 2007 DASCO 165 relative à l'attribution d'une subvention à l'E.S.A.A. Duperré (3e). - Montant : 25.411 euros.

2009, DASCO 81 - Subvention à l'UPMC (Université Pierre-et-Marie-Curie) (5e) pour l'organisation de la 47e conférence du Groupe Européen des Hautes Pressions. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASCO 86 - Subvention à l'Association Française d'Astronomie (AFA) pour l'organisation de manifestations liées à l'année mondiale de l'Astronomie. - Montant : 15.000 euros.

2009, DASCO 88 - Subvention à la Fondation PremUP pour l'organisation d'un symposium scientifique international intitulé "Le cerveau du nouveau-né prématuré". - Montant : 10.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DPA 28 - Signature de l'avenant n° 1 avec le groupement conjoint constitué par la société "RENOVER", titulaire mandataire, et la société "M.T.I.I", cotraitante, pour la réalisation des travaux de restructuration de l'ensemble du bâtiment administratif, 8 rue de Citeaux et 47 boulevard Diderot (12e).

2009, DPA 171 - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics.

2009, DPA 218 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande de travaux pour l'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2009, DFPE 36 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "LA CHOUINE" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). Montant : 198.972 euros.

2009, DFPE 83 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Les Petits du Canard" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Charlot" (3e). Montant : 133.716 euros.

2009, DFPE 84 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Les Petits du Canard" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Martin"(3e). Montant : 107.610 euros.

2009, DFPE 86 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association pour l'accueil de tous les enfants A.P.A.T.E. pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure mutli-accueil "la Caverne d'Ali Baba" (12e). - Montant : 218.795 euros.

2009, DFPE 87 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "RELAIS 59" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (12e). Montant : 37.118 euros.

2009, DFPE 88 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association pour l'accueil de tous les enfants A.P.A.T.E. pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Maison Dagobert" (12e). - Montant : 89.365 euros.

2009, DFPE 89 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association pour l'accueil de tous les enfants A.P.A.T.E. pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants "L'école Gulliver" (12e). - Montant : 333.596 euros.

2009, DFPE 91 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "LE MOULIN BLEU" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). - Montant : 127.364 euros.

2009, DFPE 100 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Crèche du Quartier Saint Lambert" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (15e). - Montant : 274.100 euros.

2009, DFPE 208 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "GANONE" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Ganone" (4e). - Montant : 148.043 euros.

2009, DFPE 225 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Institutions Ganone Yad" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Ganone Yad" (11e). - Montant : 64.379 euros.

2009, DFPE 234 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Les Amis" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil "Les Amis" (17e). - Montant : 162.796 euros.

2009, DFPE 241 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Le Trempoline" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multiaccueil "Le Trempoline" (5e). - Montant : 267.886 euros.

2009, DFPE 269 - Signature d'une convention avec l'association "LA MAISON KANGOUROU" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'établissement d'accueil de la petite enfance "La Fayette" (10e). - Montant : 269.711 euros.

2009, DFPE 275 - Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 9-11 rue Erlanger (16e).

2009, DFPE 299 - Signature d'une convention passée avec l'association "Les Amis" pour l'attribution d'une subvention pour des travaux dans sa structure multi accueil située 5, place Lévis (17e). - Montant : 11.912 euros.

2009, DPA 175 - Approbation du principe de restructuration globale de la crèche collective 34, rue Petit (19e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre. - Dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

2009, DPA 217 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de démolition d'un bâtiment, 66 rue Berzélius (17e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, DPA 220 - Signature d'un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec Bruno Palisson pour la restructuration d'un centre de PMI et crèche familiale 134 boulevard Masséna (13e).

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

2009, DAC 144 - Signature d'un avenant au marché relatif aux travaux de sécurisation électronique des oeuvres d'art conservées dans les églises des quatre premiers arrondissements de Paris conclu avec la société "Opteor Immotic" en vue de rectifier une erreur matérielle portant sur la formule de variation.

2009, DAC 146 - Subvention à l'Institut National du Patrimoine (2e) pour l'organisation du colloque "Peinture chinoise : la restauration et la recherche en Europe et en Chine" les 19 et 20 mars 2009 en partenariat avec le Musée Cernuschi. Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 197 - Acquisition d'une oeuvre d'Ossip Zadkine en faveur du musée Zadkine. - Montant : 280.000 euros.

2009, DAC 206 - Approbation du principe d'une transaction entre Mme Anne Marie Grasser et la Ville de Paris, relative à l'accident intervenu en l'église Saint Jacques du Haut Pas, 252 rue Saint-Jacques (5e).

2009, DAC 240 - Demande d'une subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour la numérisation de fonds documentaires des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris.

2009, DAC 253 - Signature d'un avenant n° 1 au marché avec l'entreprise "Paris Ouest Construction SA" pour la restauration du clocher-porche de l'église Saint Pierre de Montrouge (14e) - lot n° 1 "maçonnerie/pierre de taille - décors sculptés".

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2009, PP 37 - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.

2009, PP 38 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes relatif à la réalisation des prestations nécessaires à l'aménagement d'une salle haute densité sur le plateau informatique de la Préfecture de police.

2009, PP 40  Signature de l'avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles notifié le 14 novembre 2008 à la "Société Apave Parisienne" relatif à la mission de contrôle technique pour les travaux de réaménagement des ailes nord et nord-est au 1er étage de l'immeuble de la Cité (4e).

2009, PP 41 - Signature de l'avenant n° 1 au marché de fourniture n° 06 72 068 00 avec la "Société Soulie Uniformes" le 17 octobre 2006 et notifié le 30 octobre 2006 visant à contractualiser le transfert des engagements, droits et obligations résultant dudit marché à la société de confection Balsan SA.

2009, PP 42 - Mise en place du chèque emploi service universel pour la garde de jeunes enfants âgés de 0 à 12 ans au profit des fonctionnaires sous statut des administrations parisiennes affectés à la Préfecture de police.

2009, PP 43 - Revalorisation du taux des vacations allouées aux fonctionnaires de police en fonction à Paris pour leur assistance aux opérations funéraires.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2009, DDEE 130 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2008-2010 passée avec la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris, pour le versement du solde de subvention pour 2009. - Montant : 163.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, SGRI 19 - Subvention à l'association "Clowns sans Frontières" (11e). - Montant : 15.000 euros.

2009, SGRI 23 - Signature de l'avenant n° 1 à la convention passée avec l'APUR pour la mise en oeuvre du programme de coopération décentralisée avec la Ville de Phnom Penh "Phnom Penh 2020 : contributions à un développement urbain maîtrisé".

2009, SGRI 36 - Signature d'une convention avec l'association AFXB (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 127.801 euros.

2009, SGRI 37 - Signature d'une convention avec l'association Organisation PanAfricaine de Lutte contre le Sida (OPALS) (6e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 286.516 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2009, DPVI 31 - Signature d'une convention avec la Compagnie Varsorio dans le quartier Flandre (19e) pour une subvention d'investissement. - Montant : 2.664 euros.

2009, DPVI 41 - Subvention à la Régie de quartier du 11e Fontaine au Roi. - Montant total : 7.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2009, DPVI 40 - DJS 323 - Signature d'une convention triennale avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or" pour l'attribution d'une subvention globale de fonctionnement. Montant total : 57.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Jean VUILLERMOZ et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2009, DAC 189 - Subvention à l'association "Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B." (14e). - Montant : 10.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2009, DJS 12 - Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 14.000 euros.

2009, DJS 21 - Subventions à deux associations du 1er arrondissement. - Montant total : 1.200 euros.

2009, DJS 22 - Subventions à huit associations du 3e arrondissement. - Montant total : 13.300 euros.

2009, DJS 23 - Subventions à deux associations du 13e arrondissement.- Montant total : 25.000 euros.

2009, DJS 29 - Subventions à douze associations du 9e arrondissement. - Montant total : 13.100 euros.

2009, DJS 30 - Subventions à deux associations du 9e arrondissement. Montant total : 22.500 euros.

2009, DJS 33 - Subventions à douze associations du 11e arrondissement. - Montant total : 24.200 euros.

2009, DJS 34 - Subventions à cinq associations du 11e arrondissement. - Montant total : 35.150 euros.

2009, DJS 35 - Subventions à quatorze associations du 12e arrondissement. - Montant total : 25.350 euros.

2009, DJS 36 - Subventions à quatre associations du 12e arrondissement. - Montant total : 35.400 euros.

2009, DJS 37 - Subventions à neuf associations du 13e arrondissement. - Montant total : 20.200 euros.

2009, DJS 41 - Subventions à quinze associations du 15e arrondissement. - Montant total : 18.950 euros.

2009, DJS 48 - Subventions à douze associations du 19e arrondissement. Montant total : 16 500 euros.

2009, DJS 49 - Subventions à trois associations du 19e arrondissement. Montant total : 23.000 euros.

2009, DJS 52 - Subventions à neuf associations parisiennes. - Montant total : 16 100 euros.

2009, DJS 53 - Subventions à neuf associations parisiennes. - Montant total : 27.100 euros.

2009, DJS 56 - Subventions à sept associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 73.000 euros.

2009, DJS 68 - Signature d'une convention avec le " Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris " (CDOSP) (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 49.000 euros.

2009, DJS 70 - Signature d'une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009, DJS 71 - Signature d'une convention avec l'association "Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail" (19e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 20.000 euros.

2009, DJS 74 - Signature d'une convention avec l'association "En Avant de Paris" (14e) pour l'attribution d'une subvention Montant : 16.800 euros.

2009, DJS 76 - Signature d'une convention avec l'association "Cercle Féminin de Paris" (16e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 9.200 euros.

2009, DJS 77 - Signature d'une convention avec l'association "Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées" (14e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 32.000 euros.

2009, DJS 78 - Signature d'une convention avec l'association "Club Athlétique de Paris" (14e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 100.000 euros.

2009, DJS 80 - Signature d'une convention avec l'Association "Roller Squad Institut" (13e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 82 - Signature d'une convention avec l'association "Judo Paris Centre" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 83 - Signature d'une convention avec l'association "Association Sportive du centre de Paris" (2e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2009, DJS 88 - Signature d'une convention avec l'association "Sporting Club Maccabi de Paris" (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2009, DJS 96 - Signature d'une convention avec l'association "Jeunesse Athlétique de Montrouge" (14e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 17.000 euros.

2009, DJS 97 - Signature d'une convention avec l'association "Roc 14" (14e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 98 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Alésia Football Club" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 44.000 euros

2009, DJS 101 - Signature d'une convention avec l'association "Evolution Sportive et Culturelle du XVe" (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.500 euros.

2009, DJS 104 - Signature d'une convention avec l'association "Nicolaïte de Chaillot" (16e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 21.000 euros.

2009, DJS 107 - Signature d'une convention avec l'association "Olympique Montmartre Sports" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2009, DJS 109 - Signature d'une convention avec l'association "Les Enfants de la Goutte D'Or" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2009, DJS 110 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Basket 18" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 31.000 euros.

2009, DJS 116 - Signature d'une convention avec l'association "Ménilmontant Patro Sports " (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant 11.000 euros.

2009, DJS 117 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Beach Volley" (20e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 8.000 euros.

2009, DJS 121 - Subvention à l'"Académie des Sports" (16e). - Montant : 7.000 euros.

2009, DJS 123 - Subvention à l'"Association Versailles 2000 - Quilles de Huit" - Montant : 1.400 euros.

2009, DJS 133 - Subvention à un organisme local de Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 9.000 euros.

2009, DJS 217 - Signature de deux avenants aux lots n° 2 et 5 du marché de fourniture et pose de matériels sportifs lourds et fourniture de petits matériels sportifs destinés à divers établissements de la Ville de Paris passés avec les sociétés Camma Sport et Ag Plus.

2009, DPA 164 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle de l'immeuble 5 impasse Bonne Nouvelle (10e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2009, DPA 190 - Signature de deux avenants n° 1 aux marchés de travaux avec la société SRC relatifs à la construction d'un équipement sportif 1, cité Traëger (18e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2009, DJS 72 - Signature d'une convention avec l'association "Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides" (7e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 20.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DPA 210 - Approbation des modalités de passation d'un marché d'étude de sûreté publique dans le cadre de la reconstruction des équipements sportifs du Stade Jules Ladoumègue (19e) en imbrication avec le site de maintenance et de remisage du tramway T3 et autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les permis d'aménager et de construire correspondants.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.