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Fevrier 2006
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Conseil Municipal
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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’Histoire et d’Archéologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.) Maison des Associations du 20e arrondissement, 1-3, rue Frédérick-Lemaître (20e), au titre de ses activités. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2006 [2006 DAC 97]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 2 mars 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 2 mars 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 14 février 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association d?Histoire et d?Archéologie du 20e arrondissement de Paris ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L. 2313-1 et L. 2511- et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 14 février 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Moïra GUILMART, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.200 euros est allouée à l?Association d?Histoire et d?Archéologie du 20e arrondissement de Paris, (A.H.A.V.) dont le siège social est situé au Maison des Associations du 20e arrondissement, 1-3, rue Frédérick-Lemaître (20e), pour lui permettre de poursuivre ses activités en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 20e arrondissement (D07746 / 2006-01048).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 324, Ligne P001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du patrimoine?.