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Fevrier 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement de 1.900 euros à l’Association Régionale des Anciens Résistants de Paris Ile de France - A.R.A.R, dont 1.000 euros à titre exceptionnel pour aider à la diffusion de leur périodique “La Tribune de l’Histoire”. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2006 [2006 DASES 3]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 14 mars 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mars 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 14 février 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à une association d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.900 euros, dont 1.000 euros pour aider à la diffusion de leur périodique ?La Tribune de l?Histoire?, est attribuée au titre de l?année 2006 à l?Association Régionale des Anciens Résistants de Paris Ile de France - A.R.A.R. (A 00345), 8 rue Riesener (12e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P029 du budget de fonctionnement 2006 de la Ville de Paris.