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Fevrier 2006
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Conseil Municipal
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Subventions annuelles de fonctionnement à 6 associations du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2006 [2006 DJS 17]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 2 mars 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 2 mars 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 14 février 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à six associations sportives du 8e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 13 février 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.850 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association gymnique et sportive Octave Gréard (n° D02098 / 2006-00408), 28, rue du Général-Foy (8e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Condorcet (n° D02096 / 200600234), 61, rue d?Amsterdam (8e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du collège Chaptal (n° D02104 / 200600270), 45, boulevard des Batignolles (8e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée Chaptal (n° X00076 / 200600223), 45, boulevard des Batignolles (8e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?Association sportive du lycée Racine (n° D02101 / 200600157), 20, rue du Rocher (8e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2006 à l?association ?Club sportif du cercle national des armées? (n° D04590 / 2006-00202), 8, place Saint-Augustin (8e).

Art. 7.- La dépense correspondante, d?un montant total de 7.450 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.