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9 - Election d'adjoints au Maire de Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 1995




M. LE MAIRE DE PARIS.- Nous passons au scrutin suivant.
Est-ce que tous les bulletins sont distribués ? Nous ouvrons le scrutin pour l'élection du deuxième adjoint.
Je vous propose la candidature de Mme Anne-Marie COUDERC.
Je fais appel aux secrétaires d'âge comme ce matin.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).

M. Jean-Marie LE GUEN.- Est-ce que l'on pourrait connaître les attributions, s'il vous plaît ?

M. LE MAIRE DE PARIS.- Excusez-moi, Monsieur LE GUEN, vous demandez des éclaircissements sur les attributions.
C'est la loi. Nous votons sur des noms et non pas sur des attributions. Les attributions sont, de par la loi, de la compétence exclusive du Maire.

M. Jean-Marie LE GUEN.- Alors, pourriez-vous nous éclairer ?

M. LE MAIRE DE PARIS.- Je vous éclairerai en temps opportun, mais pas aujourd'hui.

M. Jean-Marie LE GUEN.- Nous en prenons acte.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Monsieur LE GUEN, c'est la loi. Je l'applique strictement.

M. Jean-Marie LE GUEN.- Ce n'est pas l'usage. Nous connaissons d'habitude...

M. LE MAIRE DE PARIS.- Monsieur LE GUEN, en toute bonne foi...

M. Jean-Marie LE GUEN.- ... Nous connaissons d'habitude les attributions, Monsieur le Maire.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Monsieur LE GUEN, en toute bonne foi, jamais dans cette Assemblée il n'a été procédé au vote en mettant en regard les attributions. Les attributions sont de la compétence du Maire et sont réparties après les votes pour l'élection des adjoints. C'est la loi, et c'est la tradition.

M. Jean-Marie LE GUEN.- Il y a des problèmes, alors ?

M. LE MAIRE DE PARIS.- Aucun problème, je vous rassure, Monsieur LE GUEN, tout est parfait. Je suis désolé de vous contrarier, mais cela s'arrangera.
Voilà. Continuez.

(Il est procédé à la suite du vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?

M. Roger ROMANI.- Non, non, Monsieur le Maire, il faut faire un contre-appel !

M. LE MAIRE DE PARIS.- Bon. Alors, contre-appel.

(Il est procédé au contre-appel).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. LE MAIRE DE PARIS.- Pourrait-on distribuer les bulletins pour l'élection du troisième adjoint ? Je vous propose la candidature de M. Roger ROMANI.
Monsieur LE GUEN, vous souhaitez intervenir, je vous donne la parole.

M. Jean-Marie LE GUEN.- Merci, Monsieur le Maire, de me donner la parole.
Tout à l'heure, je vous ai posé la question des adjoints et, puisque vous annoncez la candidature de M. ROMANI, je veux simplement aborder, en ce qui nous concerne, un point touchant le problème de la Questure puisque, bien évidemment, ceci pourrait être demain une des décisions qu'en tant que Maire de Paris vous prendriez, à savoir confier à l'un ou l'autre de vos adjoints la Questure.
Vous connaissez, nous connaissons tous les évolutions juridiques autour de cette question, et je voudrais, si vous le permettez, en quelques mots, vous dire la position du groupe socialiste sur ce sujet.
La Questure est une structure un petit peu originale de notre Assemblée, dans la mesure où nous sommes évidemment ici en Conseil municipal et où les Conseils municipaux, habituellement, n'ont pas cette Questure. En même temps, cette structure est tout à fait représentative de la démocratie parlementaire, puisqu'elle est, si j'ose dire, tout à fait caractéristique du fonctionnement des Assemblées parlementaires, que ce soit l'Assemblée nationale ou le Sénat.
Nous pensons donc qu'au-delà de ce que l'on peut juger, il serait intéressant, dans un souci démocratique, que vous fassiez évoluer, d'abord dans les faits, ensuite éventuellement dans le droit, cette structure, qui est de tradition parlementaire, vers un fonctionnement parlementaire...

M. Jean-François LEGARET.- On n'est pas au Parlement !

M. Jean-Marie LE GUEN.- ... Si on n'est pas au Parlement, alors on est dans une collectivité locale- je vous réponds, Monsieur, puisqu'on permet les interjections -, et si nous sommes dans une collectivité locale, la loi n'en parle pas moins de la Questure, ou d'un Questeur.
Nous sommes tous en train de réfléchir sur les meilleures façons de faire évoluer la transparence et la démocratie dans le fonctionnement de notre Assemblée.
La Questure est historiquement, dans les Assemblées nationales, une structure démocratique qui permet à l'ensemble des élus, dans leur caractère pluraliste, de gérer les questions ayant rapport avec l'Assemblée. Voilà pourquoi les Questures existent et voilà pourquoi elles sont pluralistes.
Notre collectivité locale a voulu, parce que son histoire, parce que son importance, se doter d'une Questure. Cette Questure, dans notre Assemblée, a pour l'instant, me semble-t-il, d'abord dans la pratique, ensuite un peu dans le droit, une gestion qui se rapporte plus à la tradition de la collectivité locale, c'est-à-dire directement liée à l'exécutif, qu'à la tradition des Assemblées parlementaires, c'est-à-dire gérées d'une façon pluraliste par les élus de ladite Assemblée.
Donc, je vous suggère, Monsieur le Maire, à cette occasion, d'essayer de faire à notre Assemblée un certain nombre de propositions qui permettraient un fonctionnement encore plus réaliste de la Questure. Je crois que c'est un sujet sur lequel aussi les Parisiens peuvent être intéressés. Dans le sens d'un certain nombre de vos propositions de ce matin, vous pourriez faire utilement évoluer la pratique de notre Assemblée.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Mon cher collègue, je suis un peu surpris. Dans tous les domaines, j'ai dit mon souci ce matin de grande ouverture dans le dialogue, dans la concertation et dans la transparence. Je ne peux que le confirmer bien volontiers.
Mais dans le même temps, j'ai dit une application totale de ces règles, mais dans l'application de la loi. Je ne saurais en aucun cas détourner la loi.
C'est ma première observation, et je réponds donc à ainsi votre question. Il y a une loi, vous pouvez l'approuver ou non, c'est un autre problème, mais il y a la loi du 29 décembre 1986, qui est d'une clarté totale, mon cher collègue. Moi, je ne veux pas détourner la loi. Je veux l'appliquer totalement. Or, cette loi dit qu'il y a un Questeur. Elle le dit à deux reprises d'ailleurs. Nous appliquons donc la loi. Première observation.
Deuxième observation : j'indique aux membres de notre Assemblée, notamment aux nouveaux conseillers, d'abord que c'est la loi, nous appliquons la loi prévoyant un questeur, et que, deuxièmement, il y a une Commission de contrôle présidée par un Président de Chambre de la Cour des comptes. Ceci devrait, mes chers collègues, vous apporter les apaisements nécessaires.
Président de Chambre de la Cour des comptes et troisième élément : présence des Présidents des groupes de notre Assemblée.
Nous appliquons donc la loi. Un Questeur, prévu par la loi ; un Président de Chambre de la Cour des comptes et la présence des Présidents de groupe.
Alors, vraiment, sur le plan démocratique, franchement, je ne vois pas ce qu'on peut faire de plus !

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Jean-Marie LE GUEN.- J'entends ce que vous dites, Monsieur le Maire. Est-ce que vous nous permettrez, dans le cadre de la loi, de faire un certain nombre de propositions qui aillent dans le sens de ce que vous proposez ? Auquel cas, c'est bien volontiers- mais sans déroger à la loi, c'est un autre débat, nous ne sommes pas à l'Assemblée, moi je n'ai pas voté la loi, mais c'est la démocratie, je la respecte - mais dans le cadre de cette loi, dans le sens des indications et des principes que vous avez fixés, je pense qu'il pourrait être utile que nous fassions un certain nombre de propositions qui, je l'espère, seront entendues en leur temps.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Lorsqu'il y a amélioration démocratique et de transparence à apporter, j'ai montré ce matin ma détermination claire et nette, mais dans ce domaine, je ne vois pas ce qui peut être mis en cause. Parce que nous avons, c'est la loi, premièrement un Questeur, deuxièmement un Président de Chambre de la Cour des comptes, et troisièmement, la présence des Présidents de groupe. Vraiment, la transparence et le pluralisme sont totalement respectés. Franchement, sur ce point, je ne vois pas ce que vous voulez.
Monsieur ROMANI, vous avez la parole.

M. Roger ROMANI.- Monsieur le Président, je suis un peu surpris par la question de M. LE GUEN, qui a été parlementaire et dont je ne peux imaginer un seul instant qu'il vous demande de transgresser la loi. Mais pour nos nouveaux collègues, je vais la lire.
D'ailleurs, M. LE GUEN et ses amis ont essayé de l'abroger. En 1988, fin 1988, le Conseil constitutionnel a donné suite à un recours déposé par des parlementaires de l'opposition de l'époque.
Je vais la lire pour que les choses soient parfaitement connues par tous les membres du Conseil.
L'article 23 de la loi n° 75-1331 du 31 décembre 1975 précitée est ainsi rétabli :
Article 23. "Les crédits mis à la disposition du Conseil de Paris pour son fonctionnement font l'objet de propositions préparées par le Questeur",- et non pas les Questeurs -, "et arrêtées par une Commission présidée par un Président de Chambre à la Cour des comptes".
J'ajoute, sans crainte d'être démenti, que ce Président de Chambre est assisté, en général, par un Conseiller Maître et un Conseiller Référendaire désignés par le Premier Président de cette juridiction.
"... et composée outre le Questeur"- le Questeur- "de membres désignés par le Conseil en son sein de manière que chacun des groupes politiques soit représenté. Les propositions ainsi arrêtées sont inscrites dans le projet de budget soumis au Conseil de Paris."
"Par dérogation à l'article 87 de la loi n° 82-213 du 2 mars 1982, relative aux droits, libertés des communes, des départements et des régions, l'apurement et le contrôle des comptes visés à l'alinéa précédent sont assurés par une commission de vérification désignée par le Conseil en son sein de manière que chacun des groupes politiques soit représenté. Le Questeur ne peut faire partie de cette commission.
"Le pouvoir de la commission s'exerce sous le contrôle de la Cour des comptes..."- et là, pour répondre à la demande de transparence formulée par M. LE GUEN qui visiblement, bien qu'ayant été parlementaire, a besoin de précisions, j'ai eu la gentillesse ce matin de lui faire passer photocopie de cette loi parce qu'il avait eu la courtoisie de m'annoncer qu'il aborderait ce problème.
Je poursuis la lecture :"... et sous réserve de ses droits de révocation et de réformation"- là, Monsieur LE GUEN, je ne vais pas expliquer ce que sont les droits de révocation et de réformation de la Cour des comptes, cela veut dire que la Cour des comptes à tout moment, mais vous le savez, elle ne s'est pas privée pour le faire, contrôle les pièces comptables. Et je dirai, sans risquer d'être démenti, parce que certains membres de l'opposition étaient présents, que la dernière fois que cela nous est arrivé, le Président et le Conseiller Référendaire présents- Monsieur DELANOË, vous n'en faisiez pas encore partie...

M. Bertrand DELANOË.- Cela ne me rappelait rien.

M. Roger ROMANI.- Voulez-vous que je vous cite d'autres membres ?

M. Bertrand DELANOË.- Non. Mais comme vous me regardiez...

M. Roger ROMANI.- Je regardais à ma droite.

M. Jacques DOMINATI, premier adjoint.- Des noms ! Des noms !

M. Roger ROMANI.- ... Le Président de Chambre a loué la tenue irréprochable des comptes de la Ville, et le Conseiller Référendaire, dont je ne citerai pas le nom, a noté qu'il souhaiterait qu'il leur arrive très souvent de contrôler des comptes aussi bien tenus.
Il y a au moins un membre ici présent de cette Commission qui a entendu ces propos, M. MALBERG m'autorise à citer son nom, et je vois qu'il approuve.

(Applaudissements).
Alors, Monsieur LE GUEN, vous pouvez demander au Maire ou à vos amis, de déposer une proposition de loi pour réformer la loi en vigueur. C'est ce qu'on appelle le droit d'initiative des parlementaires et du Parlement.
Mais votre souci de la démocratie, que je respecte, ne peut quand même pas entraîner le Maire à déroger à la loi et à ce que vous avez demandé, pardonnez-moi, si je vous ai bien écouté, de transgresser la loi républicaine.
Je vous remercie, Monsieur le Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. LE MAIRE DE PARIS.- Merci, Monsieur ROMANI.
Mes chers collègues, voici le résultat du scrutin pour l'élection de Mme Anne-Marie COUDERC :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 98.
Non-participation au vote : 65.
Bulletins blancs ou nuls : 7.
Suffrages exprimés : 91.
Majorité absolue : 46.
A obtenu :
Mme Anne-Marie COUDERC, 91 voix.
Mme Anne-Marie COUDERC, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élue en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").
Je demande à M. BOULENGER DE HAUTECLOCQUE et à M. CASSAGNE de bien vouloir remplir le rôle de secrétaire d'âge.
Nous passons au scrutin suivant pour l'élection d'un adjoint au Maire.
Je vous propose la candidature de M. Roger ROMANI.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).
Pendant le dépouillement, nous allons procéder au scrutin suivant pour l'élection d'un adjoint au Maire.
Je vous propose la candidature de M. PLASAIT.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. LE MAIRE DE PARIS.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Roger ROMANI :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 97.
Non-participation au vote : 66.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprimés : 92.
Majorité absolue : 47.
A obtenu :
M. Roger ROMANI, 92 voix.
M. Roger ROMANI, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. LE MAIRE DE PARIS.- Nous passons au scrutin suivant pour l'élection d'un adjoint au Maire.
Je vous propose la candidature de M. Camille CABANA.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. LE MAIRE DE PARIS.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Bernard PLASAIT :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 93.
Non-participation au vote : 70.
Bulletins blancs ou nuls : 8.
Suffrages exprimés : 85.
Majorité absolue : 43.
A obtenu :
M. Bernard PLASAIT, 85 voix.
M. Bernard PLASAIT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Nous passons au scrutin suivant. Je vous propose la candidature de M. Claude GOASGUEN.
Les bulletins sont distribués.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Tout le monde a voté ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. LE MAIRE DE PARIS.- Nous passons au scrutin suivant pour l'élection d'un adjoint au Maire.
Je vous propose la candidature de M. Patrick TRÉMÈGE.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Tout le monde a voté ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

(M. Camille CABANA remplace M. le Maire de Paris au fauteuil de la présidence).

M. Camille CABANA, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Camille CABANA :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 90.
Non-participation au vote : 73.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprimés : 84.
Majorité absolue : 43.
A obtenu :
M. Camille CABANA, 84 voix.
M. Camille CABANA, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons passer au scrutin suivant pour l'élection d'un adjoint au Maire.
Je vous propose la candidature de M. Paul AURELLI au poste d'adjoint.
Voulez vous distribuer les bulletins ?
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Tout le monde a voté ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous donne les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Claude GOASGUEN :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 95.
Non-participation au vote : 68.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprimés : 89.
Majorité absolue : 45.
A obtenu :
M. Claude GOASGUEN, 89 voix.
M. Claude GOASGUEN, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons passer au scrutin suivant pour l'élection d'un adjoint au Maire.
Je vous propose la candidature de M. Didier BARIANI.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Tout le monde a voté ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Patrick TRÉMÈGE :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 94.
Non-participation au vote : 69.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprimés : 89.
Majorité absolue : 45.
A obtenu :
M. Patrick TRÉMÈGE, 89 voix.
M. Patrick TRÉMÈGE, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons passer au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Jean-Pierre BECHTER au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Tout le monde a voté ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Paul AURELLI :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 94.
Non-participation au vote : 69.
Bulletins blancs ou nuls : 4.
Suffrages exprimés : 90.
Majorité absolue : 46.
A obtenu :
M. Paul AURELLI, 90 voix.
M. Paul AURELLI, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous passons au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Hervé BENESSIANO au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Didier BARIANI :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 86.
Non-participation au vote : 77.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprimés : 81.
Majorité absolue : 41.
A obtenu :
M. Didier BARIANI, 81 voix.
M. Didier BARIANI, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons procéder au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Michel BULTÉ au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.
Mes chers collègues, je voudrais me permettre de vous faire une suggestion amicale, si vous voulez bien.
Si vous vouliez adopter la technique élémentaire du sens giratoire, je pense que les électeurs pourraient se présenter de ce côté-ci et sortir par là, et que nous pourrions gagner ainsi plusieurs minutes à chaque scrutin. Et comme nous en avons encore beaucoup...
Suggestion purement amicale.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons procéder au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Dominique CANE au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Jean-Pierre BECHTER :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 95.
Non-participation au vote : 68.
Bulletins blancs ou nuls : 7.
Suffrages exprimés : 88.
Majorité absolue : 45.
A obtenu :
M. Jean-Pierre BECHTER, 88 voix.
M. Jean-Pierre BECHTER, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Hervé BENESSIANO :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 87.
Non-participation au vote : 76.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprimés : 82.
Majorité absolue : 42.
A obtenu :
M. Hervé BENESSIANO, 82 voix.
M. Hervé BENESSIANO, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous passons au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de Mme Nicole CATALA au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Michel BULTÉ :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 99.
Non-participation au vote : 64.
Bulletins blancs ou nuls : 7.
Suffrages exprimés : 92.
Majorité absolue : 47.
A obtenu :
M. Michel BULTÉ, 92 voix.
M. Michel BULTÉ, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons maintenant procéder au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Jean-Louis DEBRÉ au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Tout le monde a voté ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons procéder au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Alain DESTREM au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Dominique CANE :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 89.
Non-participation au vote : 74.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprimés : 84.
Majorité absolue : 43.
A obtenu :
M. Dominique CANE, 84 voix.
M. Dominique CANE, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons procéder maintenant au scrutin concernant l'élection de M. Alain DEVAQUET au poste d'adjoint.
Mes chers collègues, je vous signale que vos conversations personnelles tendent à prendre le pas sur l'appel qui est fait par notre Secrétaire général. Et comme nous n'en sommes qu'à notre 17e élection et que nous en avons 38, je crains qu'il y perde son organe vocal ! Alors je vous demanderai, s'il vous plaît, de bien vouloir faire un peu de silence et de modérer vos conversations personnelles.
Monsieur le Secrétaire général, voulez-vous procéder à l'appel, s'il vous plaît.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous donne les résultats du scrutin concernant l'élection de Mme Nicole CATALA :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 84.
Non-participation au vote : 79.
Bulletins blancs ou nuls : 10.
Suffrages exprimés : 74.
Majorité absolue : 38.
A obtenu :
Mme Nicole CATALA, 74 voix.
Mme Nicole CATALA, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élue en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous passons au scrutin suivant. Je vous propose à présent la candidature de M. Manuel DIAZ, au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vais vous donner les résultats du scrutin précédent concernant M. Jean-Louis DEBRÉ :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 92.
Non-participation au vote : 71.
Bulletins blancs ou nuls : 4.
Suffrages exprimés : 88.
Majorité absolue : 45.
A obtenu :
M. Jean-Louis DEBRÉ, 88 voix.
M. Jean-Louis DEBRÉ, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons procéder au scrutin concernant l'élection d'un adjoint au Maire. Je vous propose la candidature de M. Lucien FINEL au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Alain DESTREM :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 98.
Non-participation au vote : 65.
Bulletins blancs ou nuls : 2.
Suffrages exprimés : 96.
Majorité absolue : 49.
A obtenu :
M. Alain DESTREM, 96 voix.
M. Alain DESTREM, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons passer au scrutin suivant. Je vous propose la candidature de M. Pierre GABORIAU au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.
Voulez-vous faire l'appel, Monsieur le Secrétaire général.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons maintenant procéder au scrutin suivant pour l'élection d'un adjoint au Maire. Je vous propose la candidature de M. Yves GALLAND au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.
Monsieur le Secrétaire général, voulez-vous faire l'appel, s'il vous plaît.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vais vous donner lecture des résultats du scrutin concernant l'élection de M. Alain DEVAQUET :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 100.
Non-participation au vote : 63.
Bulletins blancs ou nuls : 3.
Suffrages exprimés : 97.
Majorité absolue : 49.
A obtenu :
M. Alain DEVAQUET, 97 voix.
M. Alain DEVAQUET, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Manuel DIAZ :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 89.
Non-participation au vote : 74.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprimés : 83.
Majorité absolue : 42.
A obtenu :
M. Manuel DIAZ, 83 voix.
M. Manuel DIAZ, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons maintenant procéder au scrutin suivant pour l'élection d'un adjoint au Maire. Je vous propose la candidature de M. Jean-Antoine GIANSILY au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Lucien FINEL :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 81.
Non-participation au vote : 82.
Bulletins blancs ou nuls : 3.
Suffrages exprimés : 78.
Majorité absolue : 40.
A obtenu :
M. Lucien FINEL, 78 voix.
M. Lucien FINEL, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous donne les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Pierre GABORIAU :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 96.
Non-participation au vote : 67.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprimés : 90.
Majorité absolue : 46.
A obtenu :
M. Pierre GABORIAU, 90 voix.
M. Pierre GABORIAU, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous passons au scrutin suivant et je vous propose la candidature de M. Philippe GOUJON au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.
Monsieur le Secrétaire général, voulez vous faire l'appel ?

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous passons au scrutin suivant et je vous propose la candidature de M. le Professeur Claude GRISCELLI.
Le scrutin est ouvert.
Monsieur le Secrétaire général, voulez-vous procéder à l'appel.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous donne les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Yves GALLAND :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 86.
Non-participation au vote : 77.
Bulletins blancs ou nuls : 3.
Suffrages exprimés : 83.
Majorité absolue : 42.
A obtenu :
M. Yves GALLAND, 83 voix.
M. Yves GALLAND, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous passons au scrutin suivant. Je vous propose à présent la candidature de M. Gérald GUELTON au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vais vous donner les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Jean-Antoine GIANSILY :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 87.
Non-participation au vote : 76.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprimés : 82.
Majorité absolue : 42.
A obtenu :
M. Jean-Antoine GIANSILY, 82 voix.
M. Jean-Antoine GIANSILY, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Philippe GOUJON :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 89.
Non-participation au vote : 74.
Bulletins blancs ou nuls : 8.
Suffrages exprimés : 81.
Majorité absolue : 41.
A obtenu :
M. Philippe GOUJON, 81 voix.
M. Philippe GOUJON, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons passer au scrutin suivant et je vous propose la candidature de Mme Marie-Thérèse HERMANGE au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.
Je demande au Secrétaire général de procéder à l'appel.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Tout le monde a voté ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons maintenant procéder au scrutin suivant et je vous propose la candidature de Mme Isabelle de KERVILER au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.
Monsieur le Secrétaire général, voulez-vous faire l'appel.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vais vous donner les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Claude GRISCELLI :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 88.
Non-participation au vote : 75.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprimés : 83.
Majorité absolue : 42.
A obtenu :
M. le Professeur Claude GRISCELLI, 83 voix.
M. Claude GRISCELLI, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Gérald GUELTON :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 85.
Non-participation au vote : 78.
Bulletins blancs ou nuls : 2.
Suffrages exprimés : 83.
Majorité absolue : 42.
A obtenu :
M. Gérald GUELTON, 83 voix.
M. Gérald GUELTON, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous ouvrons le scrutin suivant et je vous propose la candidature de M. Gérard LEBAN au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous donne les résultats du scrutin concernant l'élection de Mme Marie-Thérèse HERMANGE :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 84.
Non-participation au vote : 79.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprimés : 79.
Majorité absolue : 40.
A obtenu :
Mme Marie-Thérèse HERMANGE, 79 voix.
Mme Marie-Thérèse HERMANGE, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élue en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons maintenant procéder au scrutin suivant. Je vous propose la candidature de M. Jean-François LEGARET au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vais vous donner les résultats du scrutin précédent concernant l'élection de Mme Isabelle de KERVILER :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 82.
Non-participation au vote : 81.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprimés : 76.
Majorité absolue : 39.
A obtenu :
Mme Isabelle de KERVILER, 76 voix.
Mme Isabelle de KERVILER, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élue en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons maintenant passer au scrutin suivant. Je vous propose la candidature de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vais vous donner les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Gérard LEBAN :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 90.
Non-participation au vote : 73.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprimés : 84.
Majorité absolue : 43.
A obtenu :
M. Gérard LEBAN, 84 voix.
M. Gérard LEBAN, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons maintenant passer au scrutin suivant. Je vous propose la candidature de M. Claude-Gérard MARCUS.
Je voudrais tout de même demander à nos collègues de bien vouloir être attentifs, de façon à voter lorsqu'on les appelle !
Merci.
Le scrutin est ouvert.
Monsieur le Secrétaire général, voulez-vous faire l'appel ?

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Jean-François LEGARET :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 81.
Non-participation au vote : 82.
Bulletins blancs ou nuls : 2.
Suffrages exprimés : 79.
Majorité absolue : 40.
A obtenu :
M. Jean-François LEGARET, 79 voix.
M. Jean-François LEGARET, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons donc passer au scrutin suivant. Je vous propose la candidature de M. Jean-Loup MORLÉ au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous passons au scrutin suivant et je vous propose la candidature de Mme Françoise de PANAFIEU au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vais vous donner les résultats du scrutin concernant l'élection de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 97.
Non-participation au vote : 66.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprimés : 92.
Majorité absolue : 47.
A obtenu :
Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, 92 voix.
Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élue en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Claude-Gérard MARCUS :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 76.
Non-participation au vote : 87.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprimés : 70.
Majorité absolue : 36.
A obtenu :
M. Claude-Gérard MARCUS, 70 voix.
M. Claude-Gérard MARCUS, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous passons au scrutin suivant et je vous propose la candidature de M. Patrick-Olivier PICOURT.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vais vous donner lecture des résultats concernant l'élection de M. Jean-Loup MORLÉ :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 84.
Non-participation au vote : 79.
Bulletins blancs ou nuls : 4.
Suffrages exprimés : 80.
Majorité absolue : 41.
A obtenu :
M. Jean-Loup MORLÉ 80 voix.
M. Jean-Loup MORLÉ, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons maintenant procéder au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Michel ROUSSIN au poste d'adjoint.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de Mme Françoise de PANAFIEU :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 76.
Non-participation au vote : 87.
Bulletins blancs ou nuls : 11.
Suffrages exprimés : 65.
Majorité absolue : 33.
A obtenu :
Mme Françoise de PANAFIEU, 65 voix.
Mme Françoise de PANAFIEU, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élue en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous passons au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de Mme Claude-Annick TISSOT.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vais vous donner les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Patrick-Olivier PICOURT :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 80.
Non-participation au vote : 83.
Bulletins blancs ou nuls : 3.
Suffrages exprimés : 77.
Majorité absolue : 39.
A obtenu :
M. Patrick-Olivier PICOURT : 77 voix.
M. Patrick-Olivier PICOURT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons procéder au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Jean-Charles de VINCENTI.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal)
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vais vous donner les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Michel ROUSSIN :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 96.
Non-participation au vote : 67.
Bulletins blancs ou nuls : 5.
Suffrages exprimés : 91.
Majorité absolue : 46.
A obtenu :
M. Michel ROUSSIN, 91 voix.
M. Michel ROUSSIN, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous allons maintenant procéder au scrutin suivant.
Je vous propose la candidature de M. Jacques TOUBON, qui est le dernier par la grâce de l'ordre alphabétique.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les secrétaires procèdent au dépouillement).

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de Mme Claude-Annick TISSOT :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 82.
Non-participation au vote : 81.
Bulletins blancs ou nuls : 8.
Suffrages exprimés : 74.
Majorité absolue : 38.
A obtenu :
Mme Claude-Annick TISSOT, 74 voix.
Mme Claude-Annick TISSOT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élue en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. Camille CABANA, adjoint, président.- Nous en avons fini avec les scrutins tendant à l'élection des adjoints. Je pense que M. le Maire de Paris voudra peut-être reprendre sa place.

(M. le Maire de Paris reprend sa place au fauteuil de la présidence).

M. LE MAIRE DE PARIS.- Je vous communique les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Jean-Charles de VINCENTI :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 76.
Non-participation au vote : 87.
Bulletins blancs ou nuls : 3.
Suffrages exprimés : 73.
Majorité absolue : 37.
A obtenu :
M. Jean-Charles de VINCENTI, 73 voix.
M. Jean-Charles de VINCENTI, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris").

M. LE MAIRE DE PARIS.- Je vous donne les résultats du scrutin concernant l'élection de M. Jacques TOUBON :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 103.
Non-participation au vote : 60.
Bulletins blancs ou nuls : 6.
Suffrages exprimés : 97.
Majorité absolue : 49.
A obtenu :
M. Jacques TOUBON, 97 voix.
M. Jacques TOUBON, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu en qualité d'adjoint au Maire.

(Applaudissements des élus "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").
Mesdames, Messieurs, je vous invite à reprendre vos places.