Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Déliberation/ Conseil général/ Février 2000 [2000 R. 5]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 mars 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 mars 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le rapport de M. Jean TIBÉRI, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 15 février 2000 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBÉRI, Président,

Délibère :

Sont désignés pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission appelée à sélectionner le maître d'oeuvre chargé de la mise en sécurité des escaliers aux lycée-collège Claude-Bernard (16e) :
Titulaires
- Mme Danièle GIAZZI,
- M. Dominique CANE,
- M. Pierre GABORIAU,
- M. Jean-Yves MANO,
- Mme Michèle BLUMENTHAL.
Suppléants
- M. Gérard LEBAN,
- M. Jean MÉO,
- M. Jean-Loup MORLÉ,
- Mme Maryse LE MOEL,
- Mme Elisabeth LARRIEU.