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Juin 2004
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Déliberation

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Juin 2004 [2004 DASCO 26]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général
Vu l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 .
Vu le projet de délibération en date du 24 mai 2004 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention à divers établissements scolaires ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 520 euros est attribuée au collège César Franck 5, rue de la Jussienne (2e) (D02775) (Lycée Lamartine Agence comptable 121, rue du Faubourg Poissonnière 9e), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel en Toscane (Italie), qui s'est déroulé du 3 au 8 avril 2004, au profit de 31 élèves de classes de 4e et 3e.
Art. 2.- Une subvention de 420 euros est attribuée au collège Jacques Decour 12, avenue Trudaine (9e) (X02762) (lycée Jacques Decour Agence comptable 12 avenue Trudaine 9e), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Rome (Italie) du 2 au 7 mai 2004, au profit de 25 élèves latinistes d'une classe de 3e.
Art. 3.- Une subvention de 225 euros est attribuée au collège Jacques Decour 12, avenue Trudaine (9e) (X02762) (lycée Jacques Decour Agence comptable 12 avenue Trudaine 9e), destinée à participer au financement d'un échange franco-allemand concrétisé par un séjour linguistique et culturel à Darmstadt (Allemagne), du 1er au 7 mai 2004, au profit de 15 élèves germanistes de classes de 4e et 3e et l'accueil des élèves allemands à Paris, qui s'est déroulé du 26 mars au 1er avril 2004.
Art. 4.- Une subvention de 294 euros est attribuée au collège Lamartine 121, rue du Faubourg Poissonnière (9e), (D08107) (Lycée Lamartine Agence comptable 121 rue du Faubourg Poissonnière 9e), destinée à participer au financement d'un projet intitulé "médiation" afin de lutter contre la violence scolaire et d'améliorer les relations entre les élèves dans la cité scolaire, avec la participation d'un intervenant de Aroeven, à raison de 5 séances de 3 heures qui se sont déroulées en janvier 2004, au profit de 15 élèves volontaires de classes de 6e à la 4e.
Art. 5.- Une subvention de 858 euros est attribuée au collège Valmy 199, quai de Valmy (10e) (D04056) (Lycée Professionnel Gustave Ferrié Agence comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer au financement d'un séjour de ski alpin à Serre-Chevalier (Hautes-Alpes), qui s'est déroulé du 7 au 13 mars 2004, au profit de 45 élèves de classes de 4e.
Art. 6.- Une subvention de 458 euros est attribuée au collège Valmy 199, quai de Valmy (10e) (D04056) (Lycée Professionnel Gustave Ferrié Agence comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer au financement d'un échange franco-allemand concrétisé par un séjour à Nastätten (Allemagne), du 9 au 15 mai 2004, au profit de 24 élèves germanistes de classes de 4e et 3e et l'accueil des élèves allemands à Paris en octobre 2004.
Art. 7.- Une subvention de 903 euros est attribuée au collège Valmy 199, quai de Valmy (10e) (D04056) (Lycée Professionnel Gustave Ferrié Agence comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel en Angleterre du 3 au 7 mai 2004, au profit de 48 élèves de classes de 5e.
Art. 8.- Une subvention de 791 euros est attribuée au collège Fontaine au Roi 62, rue de la Fontaine au Roi (11e) (D04447) (M. L'Agent comptable Du collège Alain Fournier 87 rue Léon Frot 11e), destinée à participer au financement d'un séjour de pleine nature à Orcières (Hautes-Alpes), du 3 au 7 mai 2004, au profit de 42 élèves de deux classes de 4e.
Art. 9.- Une subvention de 483 euros est attribuée au collège George Sand 159, rue de Tolbiac (13e) (D01750) (Lycée Claude Monet Agence comptable 1 rue du Docteur Magnan 13e), destinée à participer au financement d'un échange franco-espagnol concrétisé par un séjour linguistique et culturel à Alcantarilla (Espagne), qui s'est déroulé du 2 au 13 février 2004, au profit de 29 élèves d'une classe de 3e et l'accueil des élèves espagnols à Paris, qui s'est déroulé du 11 au 19 décembre 2003.
Art. 10.- Une subvention de 762 euros est attribuée au collège Paul Bert 7-8, rue Huyghens (14e) (D07339) (Lycée Paul Bert Agence comptable 7 rue Huyghens 14e), destinée à participer au financement d'un séjour pour la pratique d'activités physiques de pleine nature à Abondance (Haute-Savoie), du 6 au 12 juin 2004, au profit de 96 élèves de 4 classes de 4e.
Art. 11.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Jean Perrin 6, rue Eugène Reisz (20e) (D06330) (Agence comptable Lycée Arago 2 place de la Nation 12e), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique d'atelier artistique d'écriture cinématographique et la réalisation d'un film documentaire avec la participation d'un metteur en scène de la société BEKA, à raison de 72 heures, réparties d'octobre 2003 à mai 2004, au profit de 21 élèves d'une classe de 3e.
Art. 12.- La dépense correspondante, d'un montant de 6.019 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2004 du Département de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 001.