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Déliberation

Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2000 [2000 JS 130]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 octobre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 6e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 12 septembre 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission;

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.200 F est attribuée pour l'année 2000 à l'Entente sportive et culturelle Littré (n° D02809), 6 bis, rue Littré (6e).
Art. 2.- Une subvention de 5.500 F est attribuée pour l'année 2000 à l'Association athlétique alsacienne (n° D02826), 109, rue Notre-Dame-des-Champs (6e).
Art. 3.- Une subvention de 4.000 F est attribuée pour l'année 2000 à l'Association sportive du lycée Fénelon (n° D02834), 2, rue de l'Eperon (6e).
Art. 4.- Une subvention de 7.600 F est attribuée pour l'année 2000 à l'Association sportive du lycée Montaigne (n° D02839), 17, rue Auguste-Comte (6e).
Art. 5.- Une subvention de 5.000 F est attribuée pour l'année 2000 à l'école de boxe française du 6e (n° D02843), c/o M. ARRATA, 60, rue Saint-Placide (6e).
Art. 6.- Une subvention de 8.000 F est attribuée pour l'année 2000 à l'Association populaire jeunesse et sports (n° D00886), 78 rue Bonaparte (6e).
Art. 7.- Une subvention de 3.600 F est attribuée pour l'année 2000 à l'Association générale des familles du 6e (n° D01602), 78 rue Bonaparte (6e).
Art. 8.- La dépense correspondante, d'un montant total de 38.900 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.