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Déliberation

Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2000 [2000 JS 141]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 octobre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 12e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 18 septembre 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.200 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association gymnastique volontaire (A.P.N.A.) (X. 01224), 35, avenue de Saint-Mandé (12e).
Art. 2.- Une subvention de 4.000 F est attribuée, au titre de 2000, à l'association "Sports interclubs Paris 12" (D. 03117), 17, cité Moynet, gymnase Léon-Mottot (12e).
Art. 3.- Une subvention de 6.000 F est attribuée, au titre de 2000, à l'association "Diderot 12 plongée" (D. 04173), 5, avenue de Corbera (12e).
Art. 4.- Une subvention de 8.700 F est attribuée, au titre de 2000, à l'association "Centre de loisirs sportifs Daumesnil" (D. 03116), 253 ter, avenue Daumesnil (12e).
Art. 5.- Une subvention de 2.800 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive et culturelle de l'Institut Saint-Pierre Fourier (D. 02108), 13, rue de Prague (12e).
Art. 6.- Une subvention de 5.800 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive Arnold-Netter (D. 03112), 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e).
Art. 7.- Une subvention de 2.500 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive du collège du 20, rue Brêche-aux-Loups (D. 03111), 20, rue de la Brêche-aux-Loups (12e).
Art. 8.- Une subvention de 4.400 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive du collège Vincent-d'Indy (D. 00876), 8, avenue Vincent-d'Indy (12e).
Art. 9.- Une subvention de 3.500 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive du lycée Arago (D. 03103), 4, place de la Nation (12e).
Art. 10.- Une subvention de 9.000 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive du lycée Paul-Valéry (D. 04146), 38, boulevard Soult (12e).
Art. 11.- Une subvention de 5.000 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive du lycée technique Elisa-Lemonnier (D. 03089) 10, 20, avenue Armand-Rousseau (12e).
Art. 12.- Une subvention de 4.500 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive du collège Paul-Verlaine (D. 03086), 167, rue de Bercy (12e).
Art. 13.- Une subvention de 2.500 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive du L.E.C. Théophile-Gautier (X. 00054), 49, rue de Charenton (12e).
Art. 14.- Une subvention de 4.800 F est attribuée, au titre de 2000, à l'association "Paris Picpus Bercy football club" (X. 00874), 36, rue de Wattignies (12e).
Art. 15.- Une subvention de 3.000 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive du collège Guy-Flavien (D. 03084), 6, rue d'Artagnan (12e).
Art. 16.- Une subvention de 4.100 F est attribuée, au titre de 2000, à l'association "Shotokan karaté do" (X. 00875), 89, rue de Reuilly (12e).
Art. 17.- Une subvention de 4.000 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Association sportive du L.E.P. Chennevière-Malézieux (D. 04184), 33, avenue Ledru-Rollin (12e).
Art. 18.- Une subvention de 9.000 F est attribuée, au titre de 2000, à l'Ecole de badminton Paris sport (D. 04155), 26, rue Santerre (12e).
Art. 19.- La dépense correspondante, d'un montant total de 86.800 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.