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Juin 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2001 [2001 JS 155]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 juin 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juin 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement" (18e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 28 mai 2001 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 23.000 F est attribuée à l'association "Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement" (D. 01752) sise, 1 place Jules-Joffrin (18e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.